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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2525236_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Après treize jours, il aurait été libéré mais la famille aurait décidé de se venger.
Source officielle7ème chambre
DTA_2208253_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Mme K épouse L, alors âgée de 74 ans, souffrait d'un syndrome de masse kystique hépatique comprimant la veine cave inférieure, associé à de multiples lésions hépatiques hétérogènes.
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83b
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Gilbert X... a subi, le 15 janvier 2001 à l'hôpital de GRASSE (Alpes-Maritimes), un examen scanner précédé d'une injection d'un produit iodé par les veines du bras réalisé par le Dr Philippe Y..., il s'en
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92efe
18 février 2016
18 février 2016
expose que cette dégradation de leurs relations a conduit à une violente altercation le 5 février 2014 et que, ne sachant comment arrêter l'agression dont elle était l'objet, elle s'est tailladé les veines
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101543_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Dans la même veine, aux termes de l'article L. 211-5 de ce code : " La motivation exigée par le présent chapitre doit être écrite et comporter l'énoncé des considérations de droit et de fait qui constituent
Source officielle2ème chambre
DTA_2101049_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
A de se venger, il n'assortit pas ce moyen des précisions suffisantes permettant d'en appréciation le bien-fondé. 6.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101050_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
A de se venger, il n'assortit pas ce moyen des précisions suffisantes permettant d'en appréciation le bien-fondé. 6.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2403098_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Pour se venger ledit client le dénonce et la police trouve dans son ordinateur une photographie du fondateur du LTTE, ce qui lui vaut d'être arrêté et maltraité pendant plus de sept ans avant de pouvoir
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2219319_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Son employeuse, prévenue par l'une de ses collègues à laquelle elle s'était confiée, s'est vengée en empoisonnant l'un de ses enfants et en la faisant enfermer pendant six mois en 2019.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2220939_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Ces individus auraient été condamnés à une peine de cinq ans d'emprisonnement mais auraient été libérés depuis lors et tenteraient de se venger de M. B B.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2602271_20260226
26 février 2026
26 février 2026
B... du 18 janvier 2026 était particulièrement grave, a été pris en charge par le SAMU avec une technique d’exception, avec la mise en place d’une ECMO veino-veineuse préhospitalière sans laquelle le patient
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-126499
28 août 2013
28 août 2013
Sur la bande vidéo, il y avait un homme se trouvant derrière les barreaux qui se coupait les veines sur les poignets. Compte tenu de ses éléments, l’enquêteur conclut que M.
Source officiellecr
6079a86d9ba5988459c4d39a
16 juillet 1997
16 juillet 1997
. ; il en avait conclu qu'une veine d'eau importante s'écoulait sur toute la longueur du sea-line ; il avait donc fait dériver le pétrole mélangé dans le bac 9 qui était vide, jusqu'à l'épuisement de la
Source officielle8ème chambre
63c8eed5dc5b777c90992ef8
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Il ne cherche qu'à se venger d'elle et du jugement du tribunal de commerce qui lui a donné gain de cause en la rétablissant dans ses fonctions.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108346_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
façades, l'article UH11 dispose qu'elles doivent présenter une harmonie de conception et d'aspect et notamment (§11.1.2) que : " les aspects doivent être de type : - bardage en laissant apparaitre la veine
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2120585_20240206
6 février 2024
6 février 2024
D'une part, il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise du 11 mars 2021, que le 14 octobre 2015, lors de la tentative de mise en place d'un cathéter central dans la veine fémorale droite
Source officielle3ème chambre
DTA_2103168_20250203
3 février 2025
3 février 2025
D a bénéficié, au sein du centre hospitalier universitaire (CHU) de Dijon, d'un stripping de la grande veine saphène et d'une phlébectomie de la veine communicante entre les réseaux de la grande et petite
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2407058_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
nécrotique en regard de la loge de la surrénale gauche qui n'est plus individualisable mesurant 61 x 81 mm sur le plan axial et 86 mm de hauteur, infiltrant le pôle supérieur du rein gauche et infiltrant une veine
Source officielle4ème chambre 1ère section
696fd8adcdc6046d4707c049
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le tribunal relève alors que les tranches de pierre figurant sur ces clichés comportent des veines apparentes.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-2735
22 mai 2007
22 mai 2007
Furthermore, two of his interviews in different media were vexing manifestations of irresponsibility and a frivolous attitude towards the Court, in general, and his party's application, in particular.
Source officiellePage 26 sur 88