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604 résultats pour « Trombert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210368

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Il affirme qu'à l'exception du docteur C... tous les experts se trompent sur les conséquences indemnitaires et que tous s'accordent cependant, sur l'origine de la paralysie de ses membres inférieurs, de

Source officielle

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CA

3ème chambre A

5fda7d409773040890195f92

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

6] [Localité 3] Représentée par Me Julien TRENTE de la SELARL LEXFACE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉES : SAS LOCAM [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a6c

Appel

8 décembre 2005

8 décembre 2005

Ils ajoutent que ces dernières se trompent de cible en agissant à l'encontre de Monsieur X..., alors que, n'étant qu'un simple prestataire technique, celui-ci n'a pas à procéder à un contrôle des noms

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01312_20220725

Admin. Appel

25 juillet 2022

25 juillet 2022

C, représenté par Me Trombetta, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 mars 2022 du tribunal administratif de Nice ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du 19 mars 2022

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616301534c6681071edf67f9

Appel

23 mars 2012

23 mars 2012

adhérent du 24 juin 1977, - [F] [F] [F], adhérente du 30 janvier 1975, - [W] [W] guitare, adhérent du 12 juillet 1971, - [K] [K] saxes, clarinette, flûtes, adhérent du 13 février 1973, - [U] [U] trompette

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67ed8954da9e15c5131fd707

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Mathieu KARM, demeurant 3 Place de la Porte Saint Michel - 28000 CHARTRES, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35 postulant de la SCP LAYDEKER SAMMARCELLI MOUSSEAU, demeurant 5 rue du Château Trompette

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0902JUD002583994

Admin. suprême

2 septembre 1997

2 septembre 1997

consider the instant case and the cases of Spurio, De Santa, Gallo, Lapalorcia, Abenavoli, Zilaghe, Laghi, Viero, Orlandini, Ryllo, Soldani, Fusco, Di Luca and Saluzzi, Pizzi, Scarfò, Argento and Trombetta

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0902JUD002557494

Admin. suprême

2 septembre 1997

2 septembre 1997

consider the instant case and the cases of Spurio, Gallo, Lapalorcia, Abenavoli, Zilaghe, Laghi, Viero, Orlandini, Ryllo, Soldani, Fusco, Di   Luca and Saluzzi, Nicodemo, Pizzi, Scarfò, Argento and Trombetta

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201703

Cassation

23 septembre 2010

23 septembre 2010

. ; que les sociétés CIE et SEREC se trompent de débat ; que la titularité de la créance de RFA n'est pas discutée par le Groupement G.A.T.E. ; que le G.A.T.E. n'a jamais revendiqué la propriété de cette

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101280

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

les deux premières fois que le système de freinage ne fonctionnait effectivement pas, la pédale « s'enfonçait au plancher » faute de pression d'huile, et en mars 2010, après dépose des roues et des trompettes

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66fc38dc2416523b9957ffee

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Marie-Julie DINGUIRARD-PARENT, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDERESSE AU FOND Société HEMERA prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social 4, Rue du Château Trompette

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6708c02e445a086e2bcedded

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Monsieur [S] [F] a été engagé sous contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel, par l'association MUSIQUE MUNICIPALE DE [Localité 4] à compter du 21 avril 2008, en qualité de professeur de trompette

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TA

8ème chambre

DTA_2201112_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

B soutient que son emploi correspond au grade de directeur d'établissement territorial d'enseignement artistique, il résulte de l'instruction qu'il donne des cours de piano et de trompette et qu'il assure

Source officielle
CA

3ème chambre A

635b71e5b201587f74be02aa

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

LOCAM [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA de la SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTERVENANTE : S.A.S CITYCARE prise en la personne de ses représentants

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

68dec3be6af9fd1f8094d8d5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

par les sites litigieux Moyens des parties : Au soutien de ses demandes, le SNEP expose que les sites internet litigieux, générant de fausses écoutes via de faux comptes ou des comptes piratés, trompent

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CA

3ème chambre A

6960ffd6cdc6046d47bedaa6

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Sis [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 14 Octobre 2025 Date

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

69739043cdc6046d476ec336

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

AUTOMOBILES MATERIELS N° SIRET : 310 880 315 [Adresse 4] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Julia ZIVY, avocat au barreau de CAEN, Assistée de Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

17e chambre

6440d863e704a005d1ed725a

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Cela ne trompera personne : c'est bien plus qu'une erreur de ta part ! Ton harcèlement à mon encontre, à livre ouvert, ne te dérange apparemment pas'] Dans son courriel du 25 février 2019 M.

Source officielle
CA

6ème Chambre

644b63a7c51457d0f882dd43

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

CHOLEY de AARPI CHOLEY & VIDAL Avocats, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE : LA SOCIETE LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63be63d913ef607c90ab66f2

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

pièces, au courrier recommandé du 24 novembre 2011, de sorte que ce courrier et l'avis manuscrit ne formaient qu'une seule pièce, et l'attestation de Mme [E] établie après quatre années de procédure ne trompera

Source officielle