X..., propriétaires d'un immeuble dont le toit avait été endommagé par une tempête, à payer à la société J. Nicou et à M.

Z... fait grief à l'arrêt de le condamner à démolir sa villa de un mètre soixante à partir de l'égout du toit et à payer des dommages-intérêts, alors, selon le moyen, "1 ) que le plan d'occupation des

La société Art du toit charpente, assurée auprès de la SMABTP, a été chargée des lots charpente, murs, bardage et isolation. 4.

[M] (l'assisté), pour la réfection du toit d'un abri de jardin et fait une chute à l'origine de graves blessures. 3.

Toto, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 octobre 2003, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs d'infractions à la législation sur les

leur pourvoi incident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société SCA Tissue France est titulaire du brevet européen EP 1 799 083, désignant la France, ayant pour titre "distributeur de papier toilette

était possible de façon autonome, et le bilan de l'autonomie permettait de constater que l'assuré faisait quelques pas dans son appartement, qu'elle se levait seule d'une chaise, pouvait aller aux toilettes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Artisanat Toiture Vigneron,

portable en fonctionnement dans la cellule C. 104 occupée par les deux prévenus ; qu'entrés dans la cellule en compagnie du premier surveillant aussitôt averti, ils découvraient Saïd X... dans les toilettes

. ; que Quinzin avait avisé les époux B... de l'imminence du dépôt de bilan de son entreprise et que ceux-ci avaient donné leur accord pour que Francis A... livre et installe la toiture ; que les sommes

, de première part, qu'elle ne peut, sans se contredire, faire état des constatations de son médecin qualifié en ce qu'il relève qu'une tierce personne est nécessaire pour préparer le nécessaire à toilette

entrepris, de se voir "décerner acte de ce qu'(il) déclare n'avoir pas de moyen opposant à la demande tendant à sa condamnation à exécuter les travaux préconisés par l'expert en ce qui concerne la toiture

au domicile de Mme X..., son médecin-conseil avait constaté qu'elle pouvait sans aide se lever et se coucher, s'asseoir et se lever d'un siège, se déplacer dans son appartement et aller seule aux toilettes

prévenu et Y... qui s'embrassaient sur la bouche au domicile du grand-père maternel ; que ce dernier avait été intrigué par le comportement de X..., lequel, chaque fois que Y... se rendait aux toilettes

défendeur a été enrichi sans cause légitime au détriment de celui du demandeur ; qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué et du rapport d'expertise que la pose de laine de verre sous toiture

Aydalot, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, M. Bourrelly, conseillers, MM. Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

connaissance de cause ; que, dès lors, en se bornant à relever, pour exonérer partiellement les locateurs d'ouvrage de leur responsabilité envers le maître de l'ouvrage, au titre des désordres affectant la toiture

charpente, que les tuiles qui sont attachées le sont avec du fil de fer recuit, alors qu'il est impératif qu'elles le soient avec du fil de fer galvanisé, que des tuiles sont soulevées sur deux pans de toiture