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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
65aa2245a34ad1000858186d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BORDEAUX INTIMÉE : [N] [P] épouse [V] née le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] représentée par Maître MERY-LARROCHE substituant Maître Thomas
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e910
10 avril 2024
10 avril 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034d2e0c50fadbcfa52fd45
20 septembre 2016
20 septembre 2016
SARL WILLIAM agissant poursuites et diligences de son gérant inscrite au RCS de BOBIGNY sous le n° 449 515 428 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162a739f901d4f689722e12
22 janvier 2013
22 janvier 2013
, Conseillère Madame Nathalie PIGNON, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162b24c4abc2618d50e04d9
19 mars 2013
19 mars 2013
, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162c5151e6e0556734908a7
22 janvier 2013
22 janvier 2013
, Conseillère Madame Nathalie PIGNON, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61631223615c943a65e0439a
3 avril 2012
3 avril 2012
, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
616301524c6681071edf67eb
6 septembre 2011
6 septembre 2011
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Juin 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Joëlle BOURQUARD, Président de chambre Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6619779d1b7735881a7be4eb
5 avril 2024
5 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Alice VERGNE, Vice-Présidente, statuant en Juge Unique.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489279.20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M. A B ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489499.20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grévy, avocat de Mme C ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489894.20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Spinosi, avocat de M. G et autre ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489719.20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado, Gilbert, avocat de M. et Mme F et autres ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre sociale
65321ad29e4ea48318f5acad
18 octobre 2023
18 octobre 2023
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 SEPTEMBRE 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller et Monsieur Thomas
Source officielle2e chambre sociale
65321ad49e4ea48318f5acbd
18 octobre 2023
18 octobre 2023
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 SEPTEMBRE 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller et Monsieur Thomas
Source officielle21e chambre
64422a22d2fa6fd0f80406a6
20 avril 2023
20 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Véronique PITE, Conseiller, Mme Florence SCHARRE, Conseiller,
Source officielle2e chambre sociale
6629f361dc6faf0009588813
24 avril 2024
24 avril 2024
LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, conseiller Madame Véronique DUCHARNE, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle2e chambre sociale
6789f6ff39ae1759ccf6061e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Patrick HIDALGO, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle2e chambre sociale
67ef6c939a9834ffd825fbf7
3 avril 2025
3 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Mars 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas
Source officielle1re chambre sociale
651e5377a81daa831884f514
4 octobre 2023
4 octobre 2023
MOVEWORK [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Thomas GONZALES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Diane GRELLET, avocat au barreau d'AVIGNON, avocat plaidant
Source officiellePage 26 sur 88