Retrouvé accidenté, le véhicule a été évalué à 149 500 F TTC par l'assureur, avec des réparations d'un coût de 7756 F.

Serge A...et fixé les quotes-parts des copropriétaires et donc de l'acompte à régler par chacun pour permettre le début des travaux, ce qui amenait les assemblées de 1996 à confirmer la désignation de

A ce titre, Serge et Christiane X... sont créanciers de la somme de 74.166,45 Euros qui sera réévaluée au jour de l'arrêt.

SERGE, - Y...

René et Serge X... ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu que M.

VIVAIT EN CONCUBINAGE, AGISSANT EN SON NOM PERSONNEL ET AU NOM DE SES TROIS ENFANTS MINEURS, MARYSE, RECONNUE PAR SON PERE ET PAR SA MERE, SERGE ET FRANCOIS RECONNUS PAR LEUR MERE SEULE, A ASSIGNE ANDRE

Serge A, demeurant ... ; M.

Armand Z..., pris tant en son nom personnel qu'en tant que de besoin en sa qualité d'administratrice légale de son fils Serge, mineur à la date des faits, 2°) M.

PAS-DE-CALAIS (CRAMA), dont le siège est à Arras (Pas-de-Calais), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1988 par la cour d'appel de Douai (3ème chambre), au profit : 1°) de Monsieur Serge

la société SERF au paiement de la somme de 15 000 € à titre de dommages et intérêts pour licenciement brutal et vexatoire, -Condamner la société SERF au paiement de la somme de 500 € à titre de rappel

Rep/assistant : Me Paul RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE Et DEFENDEUR Monsieur [F] [W], entrepreneur individuel demeurant 35 Chemin Colline Giraud - 83200 TOULON Rep/assistant : Me Serge PICHARD

l'état d'enclave existait et que le droit de passage s'exerçait sur la parcelle en débat ; qu'elle a violé l'article 685-1 du Code civil ; 2 / qu'est un chemin d'exploitation, le chemin privé qui sert

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. et Mme B ont demandé au tribunal administratif de Caen de condamner la communauté urbaine Caen-la-Mer à exécuter la réparation du mur

Article 2 : Les requérants verseront à la SCCV Serge Mas Immo la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

: 1 / que, aux termes des articles 131 du décret du 31 juillet 1992 et des articles 112 et suivants et 648 et suivants du nouveau Code de procédure civile, la nullité des opérations de saisie est régie

[Y] [O] a créé et administré une plate-forme de stockage de vidéos de séries télévisées françaises et étrangères, reliée à plusieurs sites internet qu'il a également créés afin de mettre à disposition

Or le 14 avril 2004 la COBRECAF écrivait à Monsieur Serge X...

Serge Y..., Mme J... Z..., épouse Y..., et Mme I...