l'arrêt attaqué confirme une ordonnance de non-lieu des chefs de faux et usage de faux en écritures privées ou de commerce; "aux motifs que "en l'espèce, il ressort des pièces de la procédure que Serge

devant le tribunal que devant la Cour, que les agissements délictueux non contestés, sauf marginalement par Didier X..., consistent dans le fait qu'un certain nombre de travaux d'imprimerie réalisés par Serge

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 16 juillet 1996, qui a rejeté sa requête en rectification d'une omission matérielle ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

Serge Y..., demeurant tous deux ... ; Les demandeurs aux pourvois invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen identique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

vérification ; "aux motifs qu'en vertu du droit de communication conféré à l'administration fiscale, le vérificateur a consulté au sein de la société Esoric Batex, et emporté, les factures émises par Serge

société EPI, a adressé, le 5 juin 2008, à la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin (la caisse), une déclaration de maladie professionnelle pour une bronchopneumopathie chronique obstructive sévère

et pris de la violation de l'article 112-1 du Code pénal ; Attendu qu'une loi nouvelle ne peut s'appliquer aux infractions commises avant son entrée en vigueur que si ses dispositions sont moins sévères

été admis volontairement au centre hospitalier Sainte-Marie, gérée par l'association hospitalière Sainte-Marie et spécialisé en psychiatrie (l'association hospitalière), pour des troubles dépressifs sévères

des montants TTC alors même que la taxe n'a pu être déclarée encore moins payée ; deuxièmement, ne correspondent ni à la réalité du lien contractuel, ni à l'identité et à la qualité du prestataire, Serge

Serge, contre l'arrêt de la cour d'assises des ARDENNES, en date du 14 mars 1988, qui, pour viol aggravé commis en état de récidive légale, l'a condamné à 30 ans de réclusion criminelle ainsi que contre

Serge, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 26 juin 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

garde de sa tante dans la salle de bowling exploitée par la société [Adresse 6], [J] [M], âgée de dix-sept mois, a été victime d'un arrêt cardio-respiratoire ayant entraîné une tétraplégie spastique sévère

accident du travail survenu sur les lieux d'une coupe de bois en zone de montagne ; que cet accident s'est produit alors que, faisant partie d'une équipe de trois personnes (deux bûcherons : lui-même et Serge

correspondre à l'expédition d'une cargaison de 2 614 tonnes d'aluminium chargée à bord du navire Emma, en faisant intervenir les sociétés Ronly, Essidipi, SNTC, et GITC, afin d'obtenir avec la complicité de Serge

Serge A..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1990 par la cour d'appel de Riom (3e chambres civile et commerciale), au profit : 1 / de M.

Elle a chargé la société Semeru, anciennement dénommée Multiphone, de la maintenance des équipements téléphoniques jusqu’au 28 février 2015.

procédure que Claude X..., épouse Y..., citée directement devant le tribunal correctionnel notamment pour diffamation publique envers Jean-Claude Z..., citoyen chargé d'un service public, et envers Serge

Ils avançaient que l’application de la décision de la municipalité s’était traduite par une ségrégation des élèves d'origine rom à G.S. durant l’année scolaire 2018-2019.