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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
11ème chambre
DTA_2315143_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème chambre
DTA_2315263_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2024.
Source officielle11ème chambre
DTA_2315535_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème chambre
DTA_2317022_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.
Source officielle11ème chambre
DTA_2317664_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème chambre
DTA_2317796_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2318028_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème chambre
DTA_2308118_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roncière, - et les observations de Me Guinel-Johnson. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2308153_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2308212_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roncière, - et les observations de Me Dmoteng Kouam. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2309031_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème chambre
DTA_2309053_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2309668_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roncière, - et les observations de Me Guilbaud. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCABINET JAF 5
67801ca79c3ba90f51dc1a64
9 janvier 2025
9 janvier 2025
N° Portalis DBX6-W-B7G-W7YT N° minute : 25/ du 09 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [G] C/ [N] ETAT LIQUIDATIF Copie exécutoire délivrée à Me Béatrice DEL CORTE Me Sophie RONGIER
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00005
12 janvier 2011
12 janvier 2011
X... a été engagé par la société Euroguard, devenue Group 4 Sécuricor, à compter du 4 septembre 2002, en qualité d'agent de surveillance, intervenant rondier, qu'il a saisi la juridiction prud'homale pour
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004679_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
prononcer la réduction à due concurrence de la cotisation supplémentaire de cotisation foncière des entreprises à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2017 dans le rôle de la commune de Roncq
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2310602_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Roncière, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208956_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Rosier, premier conseiller, Mme Roncière, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2023. La rapporteure, M.-A. RONCIERE La présidente, H.
Source officielle8ème chambre
DTA_2209204_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2208704_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 26 sur 108
RONCIMM, RL
24/06/2011
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RONCIMM
22/06/2011
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RONCIMM
22/06/2011
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RONCIMM
09/07/2010
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RONCIMM
24/04/2009
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