Lors de l'audience du 27/03/2025 : La SARL MONT ROYAL, n'ayant pas comparu, ni personne pour elle, il y aura lieu de statuer par jugement réputé contradictoire.

D E C I D E : Article 1er : La requête du fonds de dotation " Château Royal de Montargis " est rejetée.

ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG 2026014726 03/04/2026 ENTRE : SAS ROYALEMENT VOTRE EDITIONS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 834291387 Partie demanderesse : comparant par Me Thibault LANCRENON

Entre-temps, la SARL Royal Meubles a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de Melun.

La Société d'études immobilières Royale-Montaigne, assignée en l'étude de l'huissier de justice, n'a pas constitué avocat.

d'engager un procès à l'encontre de la société ; que la cour d'appel a décidé que cette lettre ne prouvait pas que la banque savait dès le 12 avril 2000 qu'un procès serait initié par la société Royal

ROYAL TAPIS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 58 avenue de Wagram 75017 - PARIS représentée par la SCP BOMMART-FORSTER, avoué assistée de Maître C.

ROYAL TAPIS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 58 avenue de Wagram 75017 - PARIS représentée par la SCP BOMMART-FORSTER, avoué assistée de Maître C.

Il résulte de ce qui précède que la société La Royale Plage n'est pas fondée à soutenir que la candidature ou l'offre de la société MGPL aurait dû être écartée.

Les parties sont en litige quant à la propriété de la cour intérieure et du chemin de rodage cernant les bâtiments sur lequel Monsieur [E] entrepose des épaves de véhicules et matériaux divers.

[K] [G] C/ Société ADEM ROYAL PIZZA Copie exécutoire délivrée le : 12/10/2023 à : Me MARLOT SARL ADEM ROYAL PIZZA Me [H] CGEA CENTRE OUEST GESTIONNAIRE DE L'AGS

-------------- Article 1er : La requête n° 363457 de la société Royal Cinéma est rejetée.

Par une requête n° 2400436, enregistrée le 8 avril 2024, la société Fort Royal Resort, représentée par Me Glaziou, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 19 février 2024 de la commune de Deshaies

___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société d'exploitation du Royal

de droit français, dont la SAS Royal Canin devait être regardée comme associée commanditaire.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 juillet 2020 et un mémoire enregistré le 23 février 2021, la SCI Royal parc, représentée par M.

Hôtel Royal Vézère a présenté un compte d'exploitation déficitaire du "night club" de l'hôtel auquel M.

, M. et Mme A, représentés par Me Bourges-Bonnat demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 février 2022 par lequel le maire de Rennes a délivré un permis de construire à la SCCV Le Clos royal

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de Mme A une somme de 750 euros au titre des frais exposés par la SCCV Le Clos royal et non compris dans les dépens.

Rouchayrole, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Royale la Chapelle, et de M.