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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
613723f4cd58014677410563
12 mars 2002
12 mars 2002
mai 2000 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile, section A), au profit de la société France expert, société anonyme, dont le siège est ..., aux droits de laquelle se trouve la société GAB Robins
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110266
6 mai 2026
6 mai 2026
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SAS Zribi et Texier, avocat de la société GB créations, de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de la caisse
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110265
6 mai 2026
6 mai 2026
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Delamarre et Jéhannin, avocat de M. et Mme [L], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat des
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01227_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Eyzaga représentant la SARL Robin Immobilier.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01228_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Eyzaga représentant la SARL Robin Immobilier.
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
69d97d83cdc6046d47d227d9
1 avril 2026
1 avril 2026
W-B7J-KJTI ; Chambre 1 Cabinet 1 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Cabinet de : Madame BÉDOS DEMANDEUR : Monsieur [X] [R] Profession : Retraité Rep/assistant : Maître Xavier HERMAN de la SCP HERMAN ROBIN
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad1d97cdc6046d47ea4edf
2 avril 2025
2 avril 2025
Jugement prononcé le 2 Avril 2025 par mise à disposition au Greffe et signé par Mme Christine ROBIN, Présidente, et Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4b0a3cdc6046d47fbf607
15 octobre 2025
15 octobre 2025
administrateur judiciaire, Attendu que le débiteur, en la personne de Mme, [F], [T], a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Jean-Marie BERTHELOT avocat à, [Localité 1], devant : Mme Christine ROBIN
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2604490_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 31 mars 2026 et 10 avril 2026, Mme C..., représentée par Me Robin, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2607613_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
B..., représentée par Me Robin, doit être regardée comme demandant au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’
Source officiellesoc
613721b0cd580146773f61ba
19 décembre 1991
19 décembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Robin Chatelain distribution, dont le siège social est route
Source officiellecr
613725c5cd5801467742065f
30 mars 1999
30 mars 1999
; "qu'en l'état de la procédure et des débats, il est établi que l'accident s'est produit lors du démontage du système d'incendie de la barge "Chamar III" ; "que cette opération qualifiée de "routine
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300064
30 janvier 2025
30 janvier 2025
[V] et [H], et des sociétés Roblot et Pompes funèbres de France, expliquant la nécessité de fixer la stèle non seulement avec de la colle, mais aussi avec des goujons de fixation et, d'autre part, de la
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2525361_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Paris de scolariser son fils, A B, à l'école élémentaire Saint-Merri (Paris, 4e arrondissement), et de mettre fin à la mesure de maintien dans l'école élémentaire Rollin
Source officielle8ème chambre
DTA_2408975_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
dernier une somme de 1 200 euros à verser à Me Robin.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00408
3 avril 2012
3 avril 2012
677,1020 et 1055 du code général des impôts et 1702 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la création d'un lotissement dans le périmètre de l'association foncière urbaine libre Les Robines
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2601545_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 et 26 février 2026, Mme B..., représentée par la société Robin Vernet (Me Robin), demande au juge des référés, statuant sur
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2510570_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Robin, avocate de M.
Source officielleService des Référés
62eb615304f9e6e2e9d896ad
3 août 2022
3 août 2022
REPUBLIQUE TRIBUNAL JUDICIAIRE 16 Place Charles de Gaulle 38200 VIENNE non comparante, ni représentée à l'audience DEBATS : A l'audience publique du 20 juillet 2022 tenue par Christelle ROULIN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100787
1 juillet 2015
1 juillet 2015
X..., vendue à l'amiable le 9 juin 1998, une partie du prix étant versée à la banque par la SCP Clérisse et Robin-Latour (le notaire) ; que la banque a mis fin à ses concours le 29 janvier 2001 ; que l'EURL
Source officiellePage 26 sur 545