.-15000 AURILLAC représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Philippe Francis BERNARD, avocat au barreau de PARIS Monsieur Robert YY...

Mr Kruslin was acquitted of murder but sentenced to fifteen years’ imprisonment for armed robbery and attempted armed robbery; an appeal by him to the Court of Cassation was dismissed on 28 October 1987

Turquie, La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de   :   Robert Spano, président,   Paul Lemmens,   Ledi Bianku,   Işıl Karakaş

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 09 Novembre 2009, devant : Madame de PEYRECAVE, Présidente Madame ROBERT, Conseillère Madame PAGE, Conseillère assistés

rue Paul Langevin à Montreuil (93100), la SOCIETE OUNIZ AND KO, dont le siège est 4 avenue de la Division Leclerc à Bourg-la-reine (92340), la SOCIETE SUCCESS PERMIS, dont le siège est 37 rue des Deux ponts

de Me Laurence CHANTELOT, avocat au barreau de ROANNE SARL TML FERNANDES 18 Boulevard Charles de Gaulle 42120 LE COTEAU représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour SELARL ROBERT

Michèle V..., épouse YF..., demeurant et domiciliée à Castelnau-le-Lez (Hérault), ..., de Mme Josette V..., épouse XZ..., demeurant et domiciliée à Montpellier (Hérault), cité Le Languedoc, avenue du Pont

société SODEVAM, la société SCET, la société CMBP, la société Charles Schoenenberger, la société Imhoff à lui payer la somme de 52 700 euros au titre des travaux de reprise des désordres générés par les ponts

de la SELARL MESSAUD & PONS-TOMASELLO, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR Après audition du rapport, l'affaire a été débattue le 03 juin 2024 en audience publique, devant

#Roberto Di Tullio contra Comissão Europeia.

STREAM, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P132 Décision du 06 Janvier 2026 7ème chambre 1ère section N° RG 23/02375 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZAPB COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Perrine ROBERT

le service de « camping (exploitation de terrains de camping) » ; que, comme le tribunal l'a retenu, le camping est, aux termes de la définition du dictionnaire historique de la langue française LE ROBERT

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Perrine ROBERT, Vice-président

Strasbourg COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Mai 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD

jugement qui a été rendu le 3 mars 2004 mentionne en première page que les débats se sont tenus le 7 janvier 2004 devant Monsieur BIELITZKI, juge qui en a délibéré avec deux autres magistrats, Madame ROBERT

correspondant à ses besoins, aux frais du propriétaire, ­ de réaliser une nouvelle évaluation des parties communes de l'immeuble et, le cas échéant, d'enjoindre au maire de la commune de Marcillé-Robert

Roberto F...en date du 19 juillet 2011 ne détaillent pas les prix de sorte qu'ils ne sont pas exploitables, ni dignes de foi. M.

X..., engagé en qualité de chaudronnier en 1990 par la société Chaudronnerie Robbe, a été licencié pour motif économique le 25 septembre 2003 ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur fait