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3 336 résultats pour « Robelin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00559

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

jusqu'au 31 août 2012, les sociétés du groupe Galeries Lafayette ont indiqué, par courrier du 14 mai 2012, qu' « à votre demande nous reconsidérons le dossier de process de fermeture de la marque Janine Robin

Source officielle

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CC

soc

613723d4cd5801467740eb39

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

greffier ne pouvant assister qu'aux débats et au prononcé public de la décision ; qu'en énonçant sous la mention "composition de la juridiction lors des débats et du délibéré" celle de "greffier : Mme Robin

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Claude Y

61372696cd58014677426cc4

Cassation

22 mars 2005

22 mars 2005

Robbin que la voiture de Jean-Claude Y... n'avait pas encore rejoint le côté droit de la chaussée lorsque la motocyclette l'a percutée; que le camarade de Mark X..., Eddy Z... qui circulait également à

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1903692_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

B au profit de la société UAB Robelas pour le motif " commission d'intermédiaire dans le dossier de vente de l'appartement B SAS Versailles 78 ", le requérant ne produit à l'appui de sa requête aucun document

Source officielle
CA

ETRANGERS

6892e3cdbf535a2d228f9636

Appel

5 août 2025

5 août 2025

[W] [S] né le 13 Mars 2005 à [Localité 3] SYRIE de nationalité Syrienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 4] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline CHAUDON

Source officielle
CA

ETRANGERS

6896d7fcfd8bd33bb83ea5d7

Appel

8 août 2025

8 août 2025

[Z] [R] né le 02 Avril 1993 à [Localité 2] ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 4] dûment avisé, non comparant représenté par Me Roseline CHAUDON

Source officielle
CA

ETRANGERS

6896d807fd8bd33bb83ea5e1

Appel

8 août 2025

8 août 2025

[U] [S] [K] né le 12 Mars 1976 à [Localité 3] - de nationalité Palestinienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline

Source officielle
CA

ETRANGERS

689ace5c59da8ae4eb0069c3

Appel

7 août 2025

7 août 2025

alias [D] [N] né le 15 Octobre 1985 à [Localité 4] MAROC de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e26

Appel

13 décembre 2013

13 décembre 2013

.. 35730 PLEURTUIT Appelant, comparant en personne, représenté par Me Gaëlle BERGER-LUCAS, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Inès TARDY-JOUBERT, avocat au barreau de RENNES Madame Roseline

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69d747d6cdc6046d479cd2bf

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

DBVB-V-B7J-BPARG [R] [F] C/ Syndicat des copropriétaires [G] MARINETTES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume GOGUET Me Roselyne

Source officielle
CC

comm

613721a1cd580146773f5660

Cassation

11 février 1992

11 février 1992

Michel X..., demeurant ... à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Roselyne Z.

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

697e2354cdc6046d47696baf

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

à [7] Jugement rendu le neuf janvier deux mil vingt six par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Madame Roselyne

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CA

Chambre 3-3

66878c7605d6f7f678d48ccf

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[J] [Z], [B] [K], [C] [K], [X] ALLEXANDRE-PHILIPPOT SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE SARL AGP CONSEILS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Paul

Source officielle
CA

4ème Chambre

65a8d616e12c85000874b04c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Le présent arrêt a été signé par Denys BAILLARD, Président et par Lilian ROBELOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100029

Cassation

14 janvier 2009

14 janvier 2009

Michel X... et son épouse, Mme Y..., font grief à l'arrêt attaqué (Paris, 18 octobre 2007) d'avoir accordé aux grands parents paternels un droit de visite sur leurs deux petits enfants, Roselyne et Romain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6cd

Appel

8 février 2011

8 février 2011

PONTAULT COMBAULT demeurant... 51100 REIMS représenté par la SCP JEAN PHILIPPE AUTIER, avoués à la Cour assisté de Maître Laurent DIXSANT, avocat au barreau de PARIS, toque : B 1139 Madame Roselyne

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163b5281669d540ac7baa45

Appel

29 septembre 2010

29 septembre 2010

[N] [I] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assisté de Me MERESSE Serge, avocat au barreau de PARIS - toque P166 plaidant pour la SCP THREARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163b5351669d540ac7bab48

Appel

7 octobre 2010

7 octobre 2010

BRONS, avoués à la Cour assistée de Maître Bruno GRANGEON, avocat au barreau de PARIS, toque : D 185 INTIMES Monsieur [H] [J] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par la SCP ROBLIN

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44ab1cdc6046d472f21ea

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

NOVA ZEMBLA Société ALLIANZ ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal FOURNIER Me Jean-François JOURDAN Me Gilles ALLIGIER Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Muriel

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

659d9d7daa704a07f49343ca

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

AD INVEST- N° RCS PARIS 825 216 377 [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Baptiste ROBELIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant/postulant, vestiaire #C1024 Société FIVE PIZZA ORIGINAL

Source officielle