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2 056 résultats pour « Raphael PIETTRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd8837a

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

. : Chemin Charbonnet 01600 SAINT DIDIER DE FORMANS représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée par Maître PACAUT, Avocat, (BOURG-EN-BRESSE) INTIMES : Monsieur Pierre Z...

Source officielle

Page 26 sur 103

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CC

civ2

613722b5cd5801467740066b

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

Roger X..., demeurant lors du pourvoi La Palmeraie, rue de la Marne, 83700 Saint-Raphaël, décédé le 13 octobre 1994, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:490648.20250310

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

K D, Raphaël J, Emmanuel A, Philippe E, Jean-Christophe H, Pierre G et Mme B L, a prononcé à l'encontre de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f55751cdc6046d47479457

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Pierre LAMOTHE Mme Christine BOUVIER Juges : M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M.

Source officielle
CC

soc

6137226dcd580146773fce66

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

Pierre, conseiller rapporteur, MM. Berthéas, Favard, Gougé, Ollier, conseillers, Mme Kermina, M. Choppinn Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92ca7

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

C/ Mme Rachel Y...

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

67f6e84da9d5adc260628088

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

[Adresse 1] représentée par Maître Sébastien FLEURY de l’AARPI STEERING LEGAL, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant ; Me Olivier GUINARD, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant ; Me Pierre

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fdbe1126a76de0179ea81d1

Appel

14 décembre 2018

14 décembre 2018

Gérard C..., Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f1f

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Pierre Louis X...

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a7f5eb387f553b9e78b

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

de la sécurité sociale) JUGEMENT DU 10 avril 2025 N° minute : COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Virginie FARINET Assesseur employeur : Monsieur Pierre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a865eb387f553b9e8b3

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

CHAUMIER Assesseur salarié : Monsieur Fabrice ROMEYER assistés, pendant les débats de Raphaëlle TIXIER, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 03 février 2025 ENTRE : Monsieur [J] [Y] [Z]

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6717ed016d8b1985f45f0df6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Juin 2020 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 15 Octobre 2024 DEMANDERESSE Société SCAPMAREE 5 rue Marcelin Berthelot ZAC du Vaulorin 91320 WISSOUS représentée par Maître Raphaël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97dbd3db21cbdd887a7

Appel

18 juillet 2006

18 juillet 2006

Silvère Y... et de Mme Marie-Ange X... et née : -Rachel, le 20 Août 2000 à PARIS 13ème(75), reconnue par ses deus parents, qui se sont séparés depuis.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474791.20241121

Admin. suprême

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Le président de l'université Pierre et Marie Curie a porté plainte contre M. C F devant la section disciplinaire du conseil académique de l'université.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936227

Admin. suprême

27 juillet 2009

27 juillet 2009

Pierre Collin, Rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Odent, avocat de Mme Rachel A et autres et à Me de Nervo, avocat de la commune de Retiers ; Considérant qu'il ressort des pièces

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008041679

Admin. suprême

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Raphaël XA..., demeurant 13, place de la Résistance à Caen (14000) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892de

Appel

29 août 2007

29 août 2007

Luc BOYREAU et Raphaël MONROUX, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Messaouda GACEM, substituant Maître Jean-Pierre PUYBARAUD, Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimée, 2o /

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7b8

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE-SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 18 SEPTEMBRE 2008 (Rédacteur : Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller,) FG No de rôle

Source officielle
CC

comm

613721f4cd580146773f9041

Cassation

6 juillet 1993

6 juillet 1993

Jean-Raphaël N..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300229

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 février 2023) et les productions, la société France pierre 2 a procédé à l'édification d'un ensemble immobilier, placé sous le statut de la copropriété et dont les lots

Source officielle