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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200897

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

[I] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Metz dans la rubrique « Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds » (E-07.04). 2.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00896

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

[Y] a été engagé en qualité de chauffeur poids lourd par la société Citaix Paris le 16 mai 1994. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO01012

Cassation

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 décembre 2021), Mme [L] a été engagée en qualité de conducteur poids lourds à compter du 1er avril 2005 par la société Bourgey Montreuil chimie, devenue la société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01252

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

[N] a été engagé en qualité de contrôleur technique des véhicules poids lourds, à compter du 1er février 2016, par la société Vivauto PL. 2. Le 13 avril 2018, le salarié a été licencié. 3.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200728

Cassation

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[N] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Bordeaux dans la spécialité « Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins de chantier à motorisation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100234

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société GM Est entreprise de services et transports (l'acquéreur) a acquis auprès de la société Mercedez Benz France (le vendeur) un poids

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd928ff6c83f7081c85fd1b

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

************* Suivant contrat à durée déterminée en date du 12 novembre 1996, Monsieur [B] [R]a été embauché par la société TRANSPORTS ALLOIN (devenue KUEHNE+NAGEL ROAD) en qualité de conducteur poids

Source officielle
CC

soc

6079b1e29ba5988459c53da9

Cassation

5 juillet 2006

5 juillet 2006

X..., embauché le 24 octobre 1994 en qualité de chauffeur de poids lourd, par la société Feron, a été désigné délégué syndical le 7 mai 1995 ; que par lettre du 13 juin 1998, il a adressé à son employeur

Source officielle
CC

soc

61372155cd580146773f2e41

Cassation

18 octobre 1990

18 octobre 1990

Jean-Marie Y..., exerçant sous l'enseigne "Carrosserie Ancy poids-lourds", demeurant ... à Ancy-sur-Moselle (Moselle), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0409JUD000091018

Admin. suprême

9 avril 2026

9 avril 2026

However, that photograph is not dated, is of poor quality and does not contain any details which would make it possible to identify when it was taken or by whom, and who or what it was supposed to show

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00561

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 26 janvier 2017), que la société Traitements chimiques des métaux (la STCM) a procédé au chargement de vingt fardeaux de lingots de plomb d'un poids

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00061

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

J..., engagé par la société STP Manutention (la société) le 26 février 2010 en qualité de chauffeur super poids lourds - grutier, a été licencié pour faute grave le 22 juillet 2013. 2.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01827

Cassation

20 octobre 2020

20 octobre 2020

O..., la société Aloa, la société Pil Poil II, la société Esthétitech Un mémoire, commun aux demandeurs, a été produit. Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

61372375cd5801467740a10d

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Equip'agro Vassilief (société Equip'agro), qui avait acheté des cueilleurs de maïs à la société IDASS, a chargé la société Transport du 45e parallèle (le transporteur) de l'acheminement de ce matériel, d'un poids

Source officielle
CC

soc

61372246cd580146773fba44

Cassation

11 mai 1994

11 mai 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Centre de maintenance du poids lourd sise à Angers (Maine-et-Loire

Source officielle
CC

soc

61372503cd5801467741a3c2

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

16 décembre 2000, motif pris de la cessation d'une activité, par cette société qui avait notamment pour objet la représentation en France d'une entreprise étrangère de radiateurs pour automobiles et poids

Source officielle
CC

soc

6137228acd580146773fe31b

Cassation

5 juillet 1995

5 juillet 1995

X..., employé en qualité de chauffeur de poids lourds par M.

Source officielle
CC

soc

6137240ecd58014677411a5e

Cassation

12 juin 2002

12 juin 2002

X..., engagé le 7 août 1995, en qualité de chauffeur poids lourd, par la société Hautier région Est, a été licencié le 22 septembre 1997 pour motif économique ; Attendu que, pour débouter le salarié

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01047

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

[V] a été engagé le 4 novembre 2015 en qualité de chauffeur poids lourds par la société Feti Trans. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00164

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

[J] a été engagé en qualité de mécanicien poids-lourd à compter du 1er juin 1998 par la société BER. 2.

Source officielle