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6 727 résultats pour « Pierre-Albin Boyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310257

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Alain Z..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 5 avril 2018, où étaient présents : M.

Source officielle

Page 26 sur 337

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TA

5ème Chambre

DTA_1904020_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

La maitrise d'œuvre a été assurée par le cabinet d'architecte DPLG Atelier Alain Philippe et par le bureau d'étude OTH Méditerranée.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL22931_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201341

Cassation

4 septembre 2014

4 septembre 2014

celui-ci a d'ores et déjà été enlevé, si bien qu'il n'existe plus aucun trouble à ce titre ; que les appelants soutiennent par ailleurs que le chemin d'accès aux parcelles 3062 et 3491 appartenant a Pierre-Alain

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008002468

Admin. suprême

10 mars 1999

10 mars 1999

Alain X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a0f0cd4cdc6046d477133df

Commerce

14 mai 2026

14 mai 2026

droit suisse IMPLENIA SCHWEIZ AG, dont le siège social est [Adresse 2], Suisse et dont l'établissement en France est [Adresse 3] -RCS [Localité 1] 829115179 Parties demanderesses : comparant par Me Alain

Source officielle
CC

cr

61372627cd580146774235cf

Cassation

19 juin 2002

19 juin 2002

Alain, prévenu, - Y... Gérard, - Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100056

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

Alain X... (cf. ses pièces 7 et 8) ; que M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007721765

Admin. suprême

11 février 1987

11 février 1987

Alain X..., Claude Y..., Alain Z... et Jean B... dirigées contre le jugement attaqué en tant qu'il a rejeté leur protestation tendant à l'annulation tant du premier que du second tour des élections municipales

Source officielle
CC

soc

6137226fcd580146773fcfcb

Cassation

4 mai 1995

4 mai 1995

Alain X..., demeurant rue de la Flutinière à Lusigny-sur-Barse (Aube), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle
CC

soc

613722fdcd580146774041bf

Cassation

9 octobre 1997

9 octobre 1997

Alain YK..., demeurant ..., 25°/ de M. Jean-Pierre ZT..., demeurant ..., 81580 Soual, 26°/ de M. Bernard AZ..., demeurant place de la Combelarie, 81110 Verdalle, 27°/ de M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007718459

Admin. suprême

28 juillet 1989

28 juillet 1989

Joseph HOARAU, demeurant 50, boulevard Hubert Delisle à Saint-Pierre-de-la-Réunion (97410) ainsi que pour M. Julien RAMIE, M. Christian DAMBREVILLE, Louis Gilbert RIGOT, M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018259669

Admin. suprême

21 janvier 2008

21 janvier 2008

en référé, d'annuler l'ordonnance en date du 3 février 2006 et d'ordonner que les opérations d'expertise prescrites par l'ordonnance du 29 novembre 2005 lui soient rendues communes ; Vu les autres pièces

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00980

Cassation

9 octobre 2012

9 octobre 2012

Alain et Jean-Marie X... ; que le 12 avril 2000, M. Alain X... a cédé toutes ses parts à M. Y..., celui-ci étant désigné cogérant ; qu'ultérieurement, M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2100740_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Par sa requête, la société Alain Gallois doit être regardée comme contestant la validité de ce contrat. Sur la validité du contrat : 2.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10315

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Richard et Alain Y.... Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté la demande de MM.

Source officielle
TA

Juge unique 10

DTA_2301472_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

dispositions précitées du 1° de l'article L. 531-24 du code, l'Albanie faisant partie de la liste des pays d'origine sûrs.

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740aa99

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

Alain A..., demeurant ..., 6 / de Mme Monique B..., demeurant ..., 7 / de Mme Isabelle C..., demeurant Champs des pierres, La Grande Brosse, 58220 Donzy, 8 / de Mme Nicole D..., demeurant ...,

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Michel Borie, 20°/ de M. Bernard Boulard, 21°/ de M. Pierre Bounaud, 22°/ de M. François Bourcheix, 23°/ de M. Denis Brunel, 24°/ de M. Hervé Carrusca, 25°/ de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2026153_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que, pour s'opposer à la déclaration préalable de travaux en litige, le maire d'Albi s'est fondé sur ce que " la construction a fait l'objet d'un constat d'infraction en

Source officielle