Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DELIBERE JUGEMENTS PCL
69e88671cdc6046d471c66f9
16 avril 2026
16 avril 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 16/04/2026 Affaire : SAS M3 PIZZA Références : 2026P00032 / 2026J00078 Composition du Tribunal lors des débats
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02836_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Pour reconstituer les recettes de l'activité de vente de pizzas à emporter de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102542_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
à la fois et met en moyenne 6 minutes et 30 secondes pour cuire une pizza, il ne lui est pas possible de réaliser le nombre de pizzas reconstitué par le service ; - en somme les ventes enregistrées
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60922
29 juin 2023
29 juin 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 23-11.567 Demandeur(s) : la société Speed Rabbit pizza Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6688de59676b73dd81b970ea
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DOMINO'S PIZZA FRANCE, RCS de Nanterre sous le n°421 415 803, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité
Source officielle8ème chambre 2ème section
659d9d7daa704a07f49343ca
21 décembre 2023
21 décembre 2023
MK ALLIANCE, exerçant sous l'enseigne commerciale FIVE PIZZA ORIGINAL.
Source officielleTrib. de Commerce
69e084f5cdc6046d476b1e9a
10 avril 2025
10 avril 2025
de ce tribunal constatant que le(s) représentant(s) légal(aux) n'a(n'ont) pas déposé au greffe les comptes annuels de la société la SAS PIZZA VENEZIA dans le délai imparti.
Source officielle5ème chambre
DTA_2303521_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La société Meh Five Original Pizza sollicite l'annulation de cet arrêté. 2.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
69005c1d2481d356bd1701d0
15 octobre 2025
15 octobre 2025
PIASA agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Emmanuelle FARTHOUAT - FALEK, avocat au barreau de PARIS, toque : G097 ORDONNANCE
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007623899
17 novembre 1986
17 novembre 1986
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 5 août 1982 et 6 décembre 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société "PIZZA VITTORIO", l'Artisan
Source officielle1ère chambre
DTA_2104467_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 11 mai 2021, le président du tribunal administratif de Paris a transmis au tribunal la requête présentée par la société PS Pizza.
Source officielle11e chambre
603316a6f5991a886ff23dd0
28 septembre 2017
28 septembre 2017
C/ Me [R] [V] - ès-qualité de Mandataire liquidateur de SARL O PASTA PIZZA ...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301328
13 novembre 2013
13 novembre 2013
X..., propriétaire de deux lots à usage de boutiques dans un immeuble en copropriété, a donné à bail ces locaux à la société Subito Pizza à usage de restauration, pizzeria, vente à emporter, livraison
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02486_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
de la période du 24 avril au 31 mai 2017, le type et la nature des pizzas vendues.
Source officiellecomm
6137218fcd580146773f4cc7
10 décembre 1991
10 décembre 1991
la société Transports Medici, dont le siège social est à Vedano (Italie), Al Lambro, 25, via IV Novembre, 3°) de la compagnie Assicurazioni generali, dont le siège social est à Trieste (Italie), piazza
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00429
8 mars 2023
8 mars 2023
Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [J] [K], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00752
17 mai 2023
17 mai 2023
Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 mai 2023 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00086
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de M. [B] [E], les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01257
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M. [L] [E], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01534
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M. [W] [E], et les conclusions de M.
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