Philippe, - X...

Philippe XE..., demeurant ..., 19°/ de M. Claude XV..., demeurant 13, lotissement Beau Séjour, 52210 Arc-en-Barrois, 20°/ de M. Abdallah X..., demeurant ..., 21°/ de M.

André FORTIN, Conseiller Monsieur Philippe COULANGE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre eux pour violences aggravées, a condamné le premier

[B] [R] né le 24 Août 1994 à [Localité 20], de nationalité Roumaine Vu l’extrait individualisé du registre prévu par l’article L. 744-2 du Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile

Jean-Philippe, contre le jugement du Tribunal de police d'HAZEBROUCK, du 28 novembre 1997, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 600 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel produit et la requête

cassation pris de la violation des articles 198 et 199 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Me Hini, avocat désigné en premier par Philippe

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 4 novembre 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

, les observations de Me VUITTON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur les pourvois formés par : - PHILIP C..., -BERNARD Paulette, épouse PHILIP

née le 21 Janvier 1936 à AJACCIO (20000) ... 20166 PIETROSELLA assistée de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO

[K] [E] né le 09 Mai 1967 à [Localité 8] (69) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Ayant pour avocat plaidant Me

Assistée de Me Budes-Hilaire DE LA ROCHE, avocat au barreau de PARIS, plaidant Appelante SAS MANUFACTURE FRANCAISE DE BOUGIES, prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Romain

fût-elle licite à l'étranger, est nulle d'une nullité d'ordre public selon les termes des deux premiers textes susvisés ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que des jumeaux prénommés Adrien Jay et Romain

Philippe, demeurant à Longuyon (Meurthe-et-Moselle), résidence des Myosotis, 8°/ Monsieur H... André, demeurant à Longwy (Meurthe-et-Moselle), ..., 9°/ Monsieur D'G...

Gérard V..., demeurant Route de Saint-Romain de Lerps, Quartier Hubacs à Saint-Peray (Ardèche), 18°/ de M. Gérard U..., demeurant ... à Valence (Drôme), 19°/ de M.

° RG 19/16934 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFDQQ SA CAISSE D'EPARGNE CEPAC C/ [M] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karine DABOT RAMBOURG Me Romain

Jean-Philippe Thiellay, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Spinosi, avocat de la COMMUNE DE ROMANS-SUR-ISERE et à la SCP Didier, Pinet, avocat de M.

, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, 2ème chambre, en date du 5 mai 1994, qui, dans les poursuites exercées contre André A..., Georges B..., Paul Y..., Michel C..., Philippe