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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2106113_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de M. A.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205989_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Guillout, substituant Me

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004631_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Pouget, président, Mme De Paz, première conseillère, Mme Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2022. La rapporteure, J. B Le président, L.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104913_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Délibéré après l'audience du 19 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme de Gélas, première conseillère, Mme Patard, conseillère.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6163a60f1d97f2f687d91363

Appel

19 novembre 2010

19 novembre 2010

barreau de SAINT-ETIENNE Intimé incident INTIMÉ : [U] [P] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Gérard DELDON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Valérie PATARIT

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204095_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Bourdarie, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Pacton, représentant M. et Mme E, - et les observations de Me Cordier-Amour représentant la commune de

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206702_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de M. B.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200858_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Vigreux, représentant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105692_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Helias, représentant M

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105706_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102798_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Dominique Ferrari, président, - Mme Stéphanie Fazi-Leblanc, première conseillère, - Mme Jeanne Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juin 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205027_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me Cante, substituant Me

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304321_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Burdeau, substituant Me

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201696_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me Palavit, substituant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201697_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me Palavit, substituant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202466_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Ruffie, représentant M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200158_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Lagarde, représentant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203848_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Bourdarie, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Pasquier, représentant la SARL Financière A la Truffe du Périgord et la SARL A la Truffe du Périgord ,

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105386_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Rouget, substituant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103675_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me de Lagausie, représentant

Source officielle

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