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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb41
28 mars 2008
28 mars 2008
Pascal A... Cydalise D... épouse A... Bernard B...
Source officiellecr
6079a8719ba5988459c4d4b3
23 novembre 1999
23 novembre 1999
Pascal, prévenu et partie civile, - Z...
Source officiellesoc
613722bacd58014677400b82
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Pascal Y..., domicilié chez Philippe, ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 septembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Créteil (section industrie), au profit : 1°/ de M.
Source officielle2 e chambre civile
67ff3d396d3290e00e0e79d6
10 avril 2025
10 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 septembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Marie-Pascale
Source officielleciv3
61372162cd580146773f34b4
30 octobre 1990
30 octobre 1990
(Haute-Garonne), 10°/ de l'Entreprise Pascal, dont le siège est à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 11°/ de la société Simecsol, dont le siège est à Paris (7ème), ..., 12°/ de M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007998437
9 juin 1999
9 juin 1999
SAINT CYR, née Pascale de ..., de M. P... de ..., de M. M... de ..., de Mme de B..., née Delphine de ..., et de M.
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008221976
15 novembre 2006
15 novembre 2006
Pascal A, demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
613723e0cd5801467740f555
18 février 2003
18 février 2003
Pascal X... de sa reprise d'instance ; Sur le moyen unique : Vu l'article 2251 du Code civil ; Attendu que les époux X... ont contracté le 18 septembre 1987 un emprunt destiné à financer l'achat
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007944543
27 octobre 1997
27 octobre 1997
Jean-Pascal X..., demeurant ... ; M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304385_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
une requête enregistrée le 7 septembre 2023, sous le numéro 2304385, Mme B C épouse A D, représentée par Me Trifi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01639_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Par un arrêté du 25 novembre 2019, le préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes a accordé l'autorisation d'exploiter la totalité de ces parcelles au GAEC des Gardes.
Source officielle2ème chambre
DTA_2208432_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ce secteur comprend quelques constructions au nord-est de la parcelle litigieuse, ainsi que quelques constructions situées à l'ouest du terrain, de l'autre côté de la voie qui longe cette parcelle et constitue
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MB2Q S.A.R.L. GARAGE PASCAL PEREZc/S.A
66162bda99851e0008f1e552
9 avril 2024
9 avril 2024
GARAGE PASCAL PEREZ c/ S.A.R.L.
Source officielleExpropriation
64a8ff7c03029105dbedc252
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Concernant les terrains en zone A, il met en exergue que l'emprise se situe en totalité au sud du périphérique, n'intégrant pas de parcelles au nord, et donc éloignée de la gare et du centre-ville, et
Source officielle1ère Chambre
DTA_1902170_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
B A est propriétaire au lieu-dit Le Castellas sur le territoire de la commune de Cornillon-Confoux d'une parcelle bâtie cadastrée A 494 jouxtant le chemin des Cactus.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21103_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Il a également indiqué, dans ce même document, que l'acquisition desdites parcelles appartenant aux propriétaires privés était en adéquation avec l'emprise du projet.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203936_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Pascal, président-rapporteur, Considérant ce qui suit : 1. M. C A B, ressortissant comorien, né le 24 juin 1984, est entré en France en 2015, selon ses déclarations.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203072_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Helali, représentant M. B A C.
Source officielleciv1
607940db9ba5988459c3f658
14 avril 1970
14 avril 1970
SUR LES PREMIER ET DEUXIEME MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE L'ADMINISTRATION DES PONTS ET CHAUSSEES A INSTALLE, SUR UNE PARCELLE DE TERRE SISE DANS LA COMMUNE
Source officielle2ème chambre
DTA_2008799_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
La SAS Ultra Réseau a déposé le 11 mars 2019 une demande de permis de construire pour l'édification d'une antenne WiFi sur une parcelle située au lieu-dit Villa Rouvière à Grospierres, en Ardèche.
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RESTAURANT PASCAL BELLE ESPERANCE, PASCAL, Garry
13/04/2023
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PASCAL GARRY ET FLORENCE GAUTHIER-GARRY, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL
28/07/2022
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PASCAL GARRY ET FLORENCE GAUTHIER-GARRY, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL
13/02/2022
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GARRY, Pascal
03/12/2021
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GARRY, Pascal
09/03/2021
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