Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
63ca428d9066fd7c90fc24bb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
HÔTELIÈRE DE LA ROUTE BLANCHE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pierrick BECHE de la SARL PIERRICK BECHE - CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Mathilde BACHELET
Source officielleChambre sociale
67a5a82a6e6ef3a434bb4181
11 avril 2024
11 avril 2024
AMERICAN WAY [Localité 5] SUD [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Mathilde GAUPILLAT, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405427_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Jean- Lou Raymond, Olivier Cabassut, Roger Mori, Pierre Pistre, Gérard Allard, Gérard Balcer et à Mmes E C, Marie Hélène Lassausaie et Geneviève Game.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405434_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Jean- Lou Raymond, Olivier Cabassut, Roger Mori, Pierre Pistre, Gérard Allard, Gérard Balcer et à Mmes E C, Marie Hélène Lassausaie et Geneviève Game.
Source officielleChambre Premier Président
62c67c8aca9bf26379030945
6 juillet 2022
6 juillet 2022
premier président, spécialement désignée par ordonnance en date du 5 janvier 2022, assistée de Mme Jocelyne DRAPIER, greffier, Vu les assignations données par la SELARL ANGLEDROIT TROYES CHAMPAGNE Olivier
Source officielle1ère Chambre
6785fdaee1c1941b1ee9813b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
R.G.n° 22/00351, en date du 22 décembre 2023, APPELANTE : Maître [V] [C], ès qualité de liquidateur de Madame [W] [P] [U], pour ce domiciliée [Adresse 15] - [Localité 34] Représentée par Me Matthieu
Source officielle4e Chambre B
61628536c10e2193c578096d
11 avril 2013
11 avril 2013
ARRÊT AU FOND DU 11 AVRIL 2013 hg N° 2013/172 Rôle N° 12/07765 [S] [X] C/ [Z] [H] [O] [H] épouse [A] [G] [A] Grosse délivrée le : à : Me Mathieu
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6163db3521096bcc7de7d122
5 mai 2010
5 mai 2010
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 MAI 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Dominique MATHIEU
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6163db3621096bcc7de7d127
5 mai 2010
5 mai 2010
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 MAI 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Dominique MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd9416c
27 septembre 2018
27 septembre 2018
G... , Mathilde D... G... épouse C..., Véronique D...
Source officiellecr
61372635cd58014677423c78
10 septembre 2002
10 septembre 2002
Y..., acceptée par ce dernier n'est produit par Pierre-Marie X... ; que le contrat de travail par lequel la société Desneux TP a engagé Olivier Y... en qualité de directeur, produit en photocopie, dont
Source officielle1re chambre sociale
69e9aaf1cdc6046d4737a8ee
22 avril 2026
22 avril 2026
BONIJOLY de la SELARL CAPSTAN PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Mathilde JOYES, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 03 Février 2026 COMPOSITION DE
Source officielleTrib. de Commerce
69a725e3cdc6046d4762b212
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Inscrit au RCS sous le numéro 529 995 367 RCS [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Jean-Olivier
Source officielleTrib. de Commerce
69da69edcdc6046d47e2da0d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 791 983 091 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Madame Christelle BETREMIEUX Juges : Monsieur Olivier
Source officielleProcédures Collectives
69b281f2cdc6046d47648846
9 janvier 2025
9 janvier 2025
toutes ses formes de procédés matériaux, produits ou objets de toute nature, en phase gazeuse, liquide ou slide liés à l'activité du bâtiment, la production, la commercialisation, la représentation de matérieux
Source officielleChambre sociale
64ba21c6354f98d9699d4f1a
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162af159547460d26ddb679
23 avril 2013
23 avril 2013
14 Septembre 2012 -Président du TC de PARIS - RG n° APPELANTE SA ALTIA GROUP représentée par ses représentants légaux y domiciliés [Adresse 2] [Localité 4] Rep/ : la SCP LAGOURGUE - OLIVIER
Source officielleChambre 1-6
5fda6b7d7606fab4d75aacbd
4 juillet 2019
4 juillet 2019
INTIMEE SCI VERONIQUE Représentée par son mandataire : la SARL SIGA, [Adresse 3], demeurant [Adresse 4] représentée et assistée par Me Gilles MATHIEU de la SELARL MATHIEU-DABOT-BONFILS, avocat
Source officielleCTX Protection sociale
67097e1706866c0645d4b80b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Copies délivrées le : DEMANDERESSE Madame [L] [H] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Guillaume BOULAN, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 713, substitué par Me Olivia
Source officielle1ère Chambre
6033eb9023ee739c73ee0ae9
7 mars 2017
7 mars 2017
Marc JANIN, Conseiller, Assesseur : Mme Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 24
Source officiellePage 26 sur 74