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836 résultats pour « Mathilde HELLEU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

69622276cdc6046d47d427fb

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

d'Arras, avocat constitué DEFENDERESSE A L'INCIDENT Madame [B] [P] épouse [J] née le [Date naissance 5] 1974 en Roumanie demeurant [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Marie Hélène

Source officielle

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69ce29fbcdc6046d47d62312

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Ainsi fait, jugé et délibéré par madame Verlaine RENOU, présidente, madame Hélène BERTHIER et monsieur Mathieu BENSA, juges, assistés de maître Marc BINNIÉ, greffier associé.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

677f67ba8c38f76f78303439

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

BEAUVAIS DU CINQ JUIN DEUX MILLE VINGT TROIS PARTIES EN CAUSE : Monsieur [X] [D] né le 07 Août 1977 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Matthieu

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

68dd7242548223b2c7ab3719

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

CABINET PALMYRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1372 DÉFENDEUR AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Maître Anne-laure ARCHAMBAULT de la SELAS MATHIEU

Source officielle
TJ

REFERES

6a0e0b66cdc6046d475a8286

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

veuve [N] de nationalité Française née le 13 Mai 1946 à [Localité 1] (03) demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Jean Antoine MOINS, avocat au barreau d’AURILLAC, substitué à l’audience par Maître Matthieu

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61628541c10e2193c5780a50

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

2011 APPELANTE : La SARL SUD-EST DESOSS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud MATHIEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871c1

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Berry 75008 PARIS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par la SCP JULLIEN LECHARNY ROL, Avoués à la Cour assistée de Me Mathieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb6b

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

SED prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 10 rue de l'Arcelle ZAC des Plans 38600 FONTAINE Représentée par Monsieur MATHIEU (Directeur Opérationnel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

615e0e0cc25a97f0381f51bc

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

Représenté et assisté de Me Antoine LACHENAUD de la SELARL MCM AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0228 Monsieur [I] [W] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté et assisté de Me Arnaud MÉTAYER-MATHIEU

Source officielle
CA

4e Chambre A

615e0e41c25a97f0381f5407

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

d'Aix-en-Provence, assisté par Me Jocelyne PUVENEL, avocat au barreau de Marseille, plaidant INTIMÉE LA SAS FONCIA GRAND DELTA dont le siège est [Adresse 2] représentée et assistée par Me Matthieu

Source officielle
CC

civ2

613721a2cd580146773f56a4

Cassation

20 mars 1992

20 mars 1992

René, Mathieu YN..., demeurant Pietra Longa à Sotta (Corse-du-Sud), 42°) M. Michel, Guy XD..., demeurant Fornelli à Sotta (Corse-du-Sud), 43°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907be

Appel

24 juin 2013

24 juin 2013

.-23300 LA SOUTERRAINE COMPARANTE-assistée de Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE ET : Monsieur Stéphane Y..., SANS DOMICILE CONNU- DIRECTION DE LA SOLIDARITE, demeurant 13,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdd66d13fdb700fd61fb9ff

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

Représentés par Me Mathilde B..., avocat au barreau de PARIS, toque A 954 S.A. FUTURIKON, prise en la personne de son représentant légal domicilié [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa8d

Appel

20 février 2008

20 février 2008

Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : -contradictoire -prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. -signé par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6a1a78dccdc6046d4775303e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS, substitué par Me Hélène

Source officielle
TJ

4 Ch. Cab 5 (ch famille)

67f4302a4e0040aa37362735

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Tribunal de Commerce d’Amiens du 4 avril 2019 [Adresse 7] [Localité 8] Comparant et concluant par Maître Caroline FOLLET de la SELARL OSMOZ’AVOCATS, avocat plaidant au barreau de LILLE, et Maître Mathilde

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00101

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

. ; qu'il en est en effet ainsi de Mmes Mathilde B..., Aurélie C..., Hélène D..., Olivia E... et Sophie F..., ayant toutes unanimement indiqué n'avoir jamais rencontré M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6892e27fbf535a2d228f9504

Appel

4 août 2025

4 août 2025

] Monsieur [A] [E] [O] [Adresse 13] [Localité 4] Monsieur [Y] [G] [C] [Adresse 13] [Localité 4] tous représentés par Me Maurice CHOW CHINE, avocat constitué au barreau de GUYANE, Me Matthieu

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60322e2f40a40c64f20cd40b

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

au barreau de PARIS, toque : R095 INTIME Monsieur [A], [H], [Y] [J] Né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 3] (TUNISIE) [Adresse 2] [Adresse 2] HONG KONG Représenté par Me Matthieu

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61639b97a876d6c869757c53

Appel

11 mai 2010

11 mai 2010

avoué près la cour de céans ET : CAISSE REGIONALE DE LA SECURITE SOCIALE DANS LES MINES DU CENTRE EST (CARMI DU CENTRE EST), ayant son siège social, [Adresse 3] REPRESENTEE par Me Pierre MATHIEU

Source officielle