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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
6696412df5112d8edd057b73
11 juillet 2024
11 juillet 2024
En l’espèce, l’acte le plus ancien qui est produit par Mme [M] [W] épouse [T] est l’acte de vente de la maisonnette par M. et Mme [O] à M.
Source officiellesoc
613722eccd5801467740345e
27 juin 1997
27 juin 1997
unique : Attendu que, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Thionville, 1er octobre 1993), Mlle Y... a participé à plusieurs reprises, en présentant des numéros de magie et de marionnettes
Source officielleciv2
6137215acd580146773f30c5
3 octobre 1990
3 octobre 1990
Alain Y..., 2°/ Mme Martine X..., épouse Y..., demeurant tous deux Groupe scolaire à Marcenat (Cantal), 3°/ M. Joël C..., 4°/ Mme Line Z...
Source officielleChambre sociale 4-4
6799c41b5331f58c9ee86e6e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
6] Chambre sociale 4-4 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 23/01091 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VZ5D Minute : Nous, Aurélie PRACHE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Dorothée MARCINEK
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2502242_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
C..., représenté par Me Martinet Beunier, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner l’État à lui verser une indemnité
Source officielleciv1
61372114cd580146773f0cde
19 décembre 1989
19 décembre 1989
. ; Et attendu que la cour d'appel, qui a estimé qu'étaient établis les griefs relatifs aux gestes déplacés, qualifiés de malhonnêtes, vis-à-vis du personnel fémininer de la clinique et les a considérés
Source officiellecomm
êt qui a rejeté sa demande en paiement dirigéec/M. X
613722dccd580146774026db
25 février 1997
25 février 1997
Alain X..., demeurant hameau Les Vignes de Marcellette Saint-Sylvestre, 74540 Alby-sur-Cheran, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd863a8
5 septembre 2002
5 septembre 2002
est présumée en matière de diffamation et prétend que le contenu du courrier révèle l'intention de nuire de Monsieur X... et le caractère diffamatoire de ses propos, lorsqu'il insinue qu'il 3 est malhonnête
Source officielleCour d'Appel
6253c9b9bd3db21cbdd891ee
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Le Martinet 15140 ST BONNET DE SALERS Mme Carole Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb3abd3db21cbdd8d250
28 janvier 2009
28 janvier 2009
mauvaise foi, affirme que l'aide du chauffeur était gratuite et que ce dernier n'avait pas le droit de lui vendre du carburant ; Qu'un tel comportement que l'employeur qualifie à juste titre de malhonnête
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cdd
11 janvier 2016
11 janvier 2016
mise à la porte, et alors qu'elle était revenue chercher ses affaires, elle les avait trouvées rangées dans deux cartons mis sur le palier ; - Eric X... né en 1965 évoque les coups de ceinturon, le martinet
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002961_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
certain, direct et exigible résidant dans l'absence de paiement des prestations exécutées en vertu de la convention de délégation de paiement ; - elle a subi un préjudice moral du fait de l'attitude malhonnête
Source officielle1ère Chambre
627b562576c5d9057df802b9
10 mai 2022
10 mai 2022
tuez par vos manoeuvres déloyales, se trouvent des salariés ''» En effet, nous constatons de nouvelles manipulations suspectes de la parte des agents de la BPGO qui ressemblent à des manoeuvres malhonnêtes
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67803dac9c3ba90f51dc7538
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AFFAIRE N° : N° RG 23/00676 - N° Portalis DBZ5-W-B7H-I5EJ / Ch1c1 DU RÔLE GÉNÉRAL [H] [Z] [F] [D] épouse [Z] Contre : [R] [W] [V] [W] Grosse : le Me Christine BAUDON Me Sandrine MARTINET-BEUNIER
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301017_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Elle soutient que : - c’est à tort que le service a refusé de déduire des revenus locatifs générés par la location de la maisonnette située sur la parcelle AY 154, les amortissements de ce bien immobilier
Source officielle1ère chambre
DTA_2201923_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
. 431-13 du code de l'urbanisme ; - il est entaché d'une erreur de droit dès lors que la délibération du conseil départemental de l'Hérault du 16 février 2023 portant aménagement de l'avenue du Martinet
Source officielle2e chambre 1re section
603600724028ab65b6225f63
14 janvier 2016
14 janvier 2016
06 Juin 2014 par le Juge aux affaires familiales de VERSAILLES N° Chambre : 05 N° Cabinet : N° RG : 10/03968 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : -la SELARL MARCONNET
Source officielle9ème chambre 1ère section
67856751aaacbea0fe680d44
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Banque Postale AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Julien MARTINET - #D1329 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marine PARNAUDEAU, Vice-présidente, juge de la mise en état Assistée de Chloé DOS SANTOS
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af6833b6c6260008b53094
17 janvier 2024
17 janvier 2024
RESIDENCE MARCADET prise en la personne de son Gérant, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Audrey SCHWAB, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Intimés : Madame [V] [J]
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
65b94b925a029d9e20db3a84
8 janvier 2024
8 janvier 2024
° 24/00350 du 8 Janvier 2024 Numéro de recours : N° RG 22/00785 - N° Portalis DBW3-W-B7G-ZZRX AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [I] [N] née le 06 Décembre 1964 à CAVAILLON ( VAUCLUSE ) 4, Place Les Martinets
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MARCONNET, Lydie
28/07/2026
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MARCONNET-CHALON, Charles, Jean-François, Marie
19/07/2026
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SELARL du Dr Louis MARCONNET
10/07/2026
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MARCONNET
09/07/2026
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MARCONNET JEROME ENTREPRISE
09/07/2026
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