Julien X... a été relevé sur des chaussures, une bombe de peinture et des lunettes de piscine, trouvées dans le sac contenant les charges explosives, alors que celui de M.

X..., titulaire d'un diplôme d'opticien-lunettier à Bâle, a été engagé le 6 mai 1963 par la société Optique du Centre, à Mulhouse, en qualité d'employé opticien, puis affecté à compter de 1967 à la tête

LUNEAU, demeurant à Châteauroux (Indre), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Usines Rosières, société anonyme, dont le siège est : 18400 Lunéry,

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ferrolac, société anonyme, dont le siège est ..., prise en son établissement de Lunery

Z... a été embauché comme monteur-lunetier par la Mutualité d'Eure et Loir le 19 février 1985 ; qu'il a été licencié pour faute lourde le 29 juin 1995 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt

Y... a été engagé le 1er juillet 1962, en qualité de monteur lunetier, par la société Les Frères Lissac, qui exploitait un fonds de commerce établi à Valenciennes ; que, le 9 mai 1994, cette société a

Armée à Paris (16e), 2 / La société Ferrolac, dont le siège social est à Lunery, Saint-Florent-sur-Cher (Cher), défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

X..., opticien-lunetier, a formé opposition à une contrainte délivrée le 4 mars 1999 par la Réunion des assureurs maladie (RAM) Antilles-Guyane pour paiement de cotisations au titre de l'assurance-maladie

Délibéré après l'audience du 20 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 7 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.

Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

VIOLATION DES ARTICLES 5 DE L'ACCORD NATIONAL DE MENSUALISATION DE LA METALLURGIE DU 10 JUILLET 1970, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE LUMETTA

BLEITRACH, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE : SA C. représentée par ses dirigeants légaux représentée par Maîtres COCHEME-KRAUT-REISENTHEL, avoués à la Cour ayant pour conseil Maître Françoise LUNEAU

Clément X..., demeurant à Gruchet, Saint-Siméon, Luneray (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit : 1

Pierre X..., demeurant à Gruchet Saint-Siméon, Luneray (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1993 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1 ) de M.

demande au tribunal, d'annuler la décision par laquelle l'agence régionale de santé d'Île-de-France a refusé de l'inscrire au répertoire Adeli des Hauts-de-Seine pour exercer ses fonctions d'opticien-lunetier