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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50124

Cassation

3 février 2026

3 février 2026

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M. [B] [S], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51993

Cassation

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [U] [S], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01676

Cassation

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de [D] [H] [L], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51507

Cassation

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de M. [R] [K], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50875

Cassation

2 juin 2026

2 juin 2026

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 2 juin 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50876

Cassation

2 juin 2026

2 juin 2026

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [W] [Y], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50951

Cassation

16 juin 2026

16 juin 2026

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de Me Bouthors, avocat de M. [Z] [H] [L], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50950

Cassation

16 juin 2026

16 juin 2026

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M. [Q] [V], et les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2505572_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Marc Gateau Leblanc demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le parquet de Paris, a refusé de lui communiquer le courrier par lequel Mme A, substitut près de la section

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01501

Cassation

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Leblanc, Charmoillaux, Rouvière, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01250_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

a ainsi méconnu les énonciations de la doctrine administrative référencée 13 L-1513 n°s 37 à 39 et BOI-CF-IOR-10-30, n° 290 à 310 ; - aucun loyer n'a été perçu au titre des locaux situés 8/10 rue Leblanc

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eaa54dcdc6046d47505d78

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

José-Luc LEBAN, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZ, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 10 Avril 2025 : l'affaire a été débattue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f89d

Appel

12 juin 2012

12 juin 2012

assisté de la SCP KIEFFER JOLY-BELLICHACH (Me Jacques BELLICHACH) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0028) et de Me Sylvie de DRAI avocat au barreau de PARIS, toque : L 175 INTIMES Société LEBLANC-MUNSCH

Source officielle
CC

soc

61372399cd5801467740be49

Cassation

19 juillet 2001

19 juillet 2001

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M.

Source officielle
CC

soc

613723b2cd5801467740d102

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M.

Source officielle
CC

soc

613723b4cd5801467740d1cf

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M.

Source officielle
CC

soc

613723b4cd5801467740d1d0

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M.

Source officielle
CC

soc

613723b4cd5801467740d1d1

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M.

Source officielle
CC

soc

613723b5cd5801467740d2e3

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Dupuis, conseiller, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613723b5cd5801467740d2e4

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Dupuis, conseiller, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

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