CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

669 résultats pour « Hecker »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

603584febfb6e0aa13c0fd66

Appel

8 avril 2016

8 avril 2016

l'affaire a été débattue le 25 Février 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle

Page 26 sur 34

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC184 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HECKER ASSOCIES

SIREN 534821921Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

23/06/2026

Voir →

Radiations

HECKER, Pascal, Jean, Louis

SIREN 405269150Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

29/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DR LAURA HECKER

SIREN 828587386Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

09/05/2026

Voir →

Créations

HECKER, Ludovic,Christophe

SIREN 991147828Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

30/04/2026

Voir →

Radiations

HECKER, Emilie

SIREN 908373087Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

17/04/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd85bd3db21cbdd9392c

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 décembre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

A.M. de Chardon, - Mme Paulette Hecker, - Mme Sandrine Lepley, - Mme Katy Lintz, - M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6690c7220d808eb34e455396

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

4] [Localité 6] Représentés par Me Eric POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS, vestiaire : 101 Ayant pour avocat plaidant, Me Jean-Louis HECKER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2200568_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

affirmant que l'ensemble des documents lui avaient été transmis ; Par des mémoires en défense, enregistrés les 23 mai 2022 et 9 septembre 2022, la société Qualiconsult, représentée par Me Freeman-Hecker

Source officielle
CA

6e chambre

5fca24e30b709516db1d38aa

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

D... et l'appelante ; que parallèlement, Mme V... a développé à compter de l'année 2009 un partenariat avec HEC, école au sein de laquelle elle dispensait, sous le nom 'Elixir', différentes formations

Source officielle
TCOM

REFERE Salle N°8

6a0c5532cdc6046d472f7c98

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Certificat d'Aptitude à l'Administration des Entreprises et d'un diplôme HEC Paris, ayant suivi la formation à l'expertise judiciaire dispensée par la Compagnie des Experts en 2019, présente les compétences

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO10130

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

M..., devenu gérant de la société Strasser et des sociétés holding, avait une compétence commerciale attestée selon son CV par une formation HEC en 1994, une formation en gestion et management des hommes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6163ca1f76640886b9a72650

Appel

9 février 2010

9 février 2010

diplôme d'ingénieur de l'[3] de [Localité 4], a commencé à travailler en 1986, est titulaire de licence de sciences économiques en 1988, de diplôme du centre de perfectionnement des affaires du groupe HEC

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163014d4c6681071edf67bd

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

[J] qu'il travaille comme enseignant à l'université Sciences Politiques et HEC ; Qu'en conséquence s'il a subi un préjudice économique dans la mesure où il a été empêché de poursuivre les contrats

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300362_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

GradeManière de serviceInsuffisanteA développer A consoliderSatisfaisanteTrès staisfaisanteExcellente ***() ITPE ()()()()()()()1er niveau de grade des corps de catégories A n'intégrand pas un indice HEC

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

696772d6cdc6046d473f2ae8

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

GROSSE à : [Adresse 11] la SELARL DE MAITRE COIMBRA EXPÉDITION à : [S] [C] Pole social du TJ de [Localité 9] ARRÊT DU : 13 JANVIER 2026 Minute n° N° RG 24/03637 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HEVK

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60328c423efbd8bfbc4a9cac

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 novembre 20017, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603309caaafc937c13f7ee02

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 septembre 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Mme Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603393a702a1e34875d29831

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

: C0362 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 avril 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Mme Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6033e813c492759912617674

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Janvier 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6031e73724fe80209b32d296

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 avril 2018, en audience publique, deE...t la cour composée de: Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6034d5e1ad5f35bfc6f86bff

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Juin 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6034fca7aee77f2a397aeb07

Appel

8 juillet 2016

8 juillet 2016

l'affaire a été débattue le 26 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60351ae7bc5eae4638fb1edf

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

l'affaire a été débattue le 12 avril 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle