xa0;     détresse, avec toutes les conséquences que ce type       d'infraction comporte, de quantités très importantes de       haschich

       Par jugement rendu le 15 décembre 1989, le tribunal de grande instance de Bonneville reconnut le requérant coupable de trafic de stupéfiants (haschich) et le condamna à

éléments versés au dossier prouvaient uniquement que le requérant avait eu des contacts sporadiques et occasionnels avec des membres de l'organisation, visant éventuellement uniquement le commerce d'haschich

, comme c'est le cas en l'espèce; que seules des peines d'emprisonnement sans sursis sont adaptées à la gravité de ces délits et sont de nature à limiter les ravages causés à la santé publique, le haschich

Sur le plan scolaire, il ne coopère pas davantage, mais en outre déstabilise la classe, et une consommation voir une vente de haschich est suspectée.

Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Affaire évoquée à l'audience de la Chambre des sanctions du 6 mars 2026, où siégeaient Monsieur Jean-François BERNARD, Président d'audience, Madame Brigitte HAMACHE

[Localité 19] - RG n° 16/04534 APPELANTES Société FORTIS LEASE SA immatriculée au RCS de [Localité 18] sous le numéro 351 382 429 [Adresse 1] [Localité 14] Représentée par Me Kenza HAMDACHE

X... à l'exercice de ses fonctions ; que dans le salariée mensuel sont incluses 20 heures supplémentaires ; que le temps de travail est d'une manière générale calqué sur celui de l'usine MCC de Hambach

ODILE STUTZ agissant en qualité de liquidateur de la société MP ET FILS RCS d'Agen n°442 481 438 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Gilles HAMADACHE, avocat inscrit au barreau d'AGEN

hématomes sur les bras et aux cuisses ; que ces constatations concordaient avec la thèse soutenue par Mr X... selon laquelle, agressé par Mme Y...très énervée et ne se contrôlant plus puisque fumant du haschich

2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 5] (ALGERIE), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Makram RIAHI de la SELARL HAMCHACHE-RIAHI

RTCE RENOVATION TOUS CORPS D’ETATS [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Maître Isabelle CABRE HAMACHE de l’AARPI LOGELBACH ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #K0042 La S.A.S.

ORDONNANCE Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 22 Octobre 2020 Signée par Monsieur Franck LANDOU, Conseiller et Mme Lydia HAMMACHE, Greffière à laquelle la minute de

confidentiel remis en 1994 à l’Union européenne et dont Le Monde a eu copie, l’Observatoire géopolitique des drogues indique que le Maroc est devenu, en quelques années, le premier exportateur de haschich

territoire national à titre définitif ; qu’il est, en effet, pour les motifs déjà exposés, indispensable de prendre une mesure d’éloignement à l’encontre d’un trafiquant d’héroïne, de cocaïne et de haschich

4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU DIX JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE Monsieur [Y] [L] [P] [D] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Gilles HAMADACHE

avocats au barreau de Toulouse, C/ Monsieur [C] [P] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 Janvier 2025 DEMANDEUR : Madame [J] [V] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Kenza HAMDACHE

[G], un certain nombre de documents qui mentionnaient le site d'Hambach, de sorte que la garantie de la société Sace était due, sans répondre aux conclusions de cette dernière qui faisait valoir que sa

professionnelle (litige lié à un bail commercial) [Adresse 2] né le 26 Juillet 1970 à [Localité 5] (ALGERIE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] représenté par Me Makram RIAHI de la SELARL HAMCHACHE-RIAHI