Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
66bd9a171329d1cb8b24af00
14 août 2024
14 août 2024
la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent Braud, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Valentin Hallot
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2514221_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Hallot, greffière d'audience, M. Gandolfi a lu son rapport et entendu les observations de : - M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2501662_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Hallot signé La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2508343_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Au cours de l'audience publique, tenue le 28 mars 2025 en présence de Mme Hallot, greffière d'audience, Mme Perrin a lu son rapport. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10844
13 octobre 2021
13 octobre 2021
, a formé le pourvoi n° T 20-14.080 contre l'arrêt rendu le 25 janvier 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre 3), dans le litige l'opposant à l'association Les Pequelets de la crèche halte
Source officielle7ème chambre 1ère section
67992f53ca73a1c9dee8822b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DEFENDERESSES défaillant représentée par Maître [N] [Z] de la SELARL SELARL RODAS [Z] - #R0126 représentée par Maître [O] [D] de la SELARL [D] ET ASSOCIES - #J0042 représentée par Maître Sarah XERRI-HANOTE
Source officielleChambre sociale 4-5
67932e4020da87ff5e0112a7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
(statut de cadre) par l'association Aquabulles Halte-garderie.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101601_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
B soutient que : - l'administration pénitentiaire, en refusant de lui rembourser la somme correspondant au montant du jeu " Xbox Halo 5 " qu'il avait commandé, le 22 novembre 2020, alors que sa console
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0902DEC003342096
2 septembre 2003
2 septembre 2003
Les requérants İbrahim Kaya et İbrahim Kaya soutiennent que leurs proches (Ahmet Kaya et Halit Kaya) ont été tués dans les locaux de la gendarmerie.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100614
17 juin 2010
17 juin 2010
par lequel cette association échange avec la Librairie Antillaise ce terrain pour le 38 rue Perrinon, que l'Association Harmonie d'enfance ne peut sérieusement soutenir qu'elle a reçu l'activité de halte
Source officielle2ème chambre
DTA_2101317_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Mme D, auxiliaire de puériculture principale de 2ème classe au sein de la commune de La Garde, est affectée à la halte-garderie les Gardinous.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2400831_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Elle soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite, dès lors que compte tenu de la fin de sa prise en charge dans le cadre du dispositif " Lit halte soins santé ", elle se trouve sans solution
Source officiellesoc
61372156cd580146773f2f04
3 octobre 1990
3 octobre 1990
Halit X..., demeurant à Trescol de la Grand'Combe (Gard), 21, rue F. Mistral, 7°/ M. Ali J..., demeurant à Alès (Gard), ..., 8°/ M.
Source officielle1ERE CHAMBRE
68f92898de0ebe408da9af0b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JUGE UNIQUE PRÉSIDENT : Madame VANDENBERGHE Emilie,Vice-Présidente, siégeant en qualité de juge unique conformément aux articles 812 et suivants du code de procédure civile GREFFIER : Madame HAROTTE
Source officielle1ERE CHAMBRE
68f9289dde0ebe408da9b03d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JUGE UNIQUE PRÉSIDENT : Madame VANDENBERGHE Emilie, Vice-Présidente, siégeant en qualité de juge unique conformément aux articles 812 et suivants du code de procédure civile GREFFIER : Madame HAROTTE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66baf72ff34129bfe1fee678
12 août 2024
12 août 2024
la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent Braud, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Valentin Hallot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66bd9a151329d1cb8b24aede
14 août 2024
14 août 2024
la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Vincent Braud, président de chambre, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Valentin Hallot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66bd9a161329d1cb8b24aeec
14 août 2024
14 août 2024
la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Vincent Braud, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Valentin Hallot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66bd9a171329d1cb8b24af02
14 août 2024
14 août 2024
la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent Braud, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Valentin Hallot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c03d09fa3a395142d55c3e
16 août 2024
16 août 2024
et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sandrine Moisan,conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Valentin Hallot
Source officiellePage 26 sur 153