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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 5
635236f88c924eadffcc4922
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officiellechambre 1-5
69d08f2acdc6046d470f0ec4
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Copie exécutoire : HADDAD-AJUELOS Hélène Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 LRAR aux parties B 9 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE
Source officielleChambre Sociale
642fb7a9cece1704f574799b
6 avril 2023
6 avril 2023
de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 23 Janvier 2023, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène
Source officielleChambre Civile
687b268330e6dd8e1529bd2f
17 juillet 2025
17 juillet 2025
GREFFIER : Mme Hélène PETRO, Greffière, présente lors des débats et du prononcé.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
660cf2647c1ccb0008628deb
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6032cc7847dc9041d9b1ec5e
23 novembre 2017
23 novembre 2017
[A] [X], chef du service des affaires juridiques et contentieux, spécialement habilité par délégation de pouvoir du ca ayant son siège social : [Adresse 2]x Représentée et assistée par Me Marie Hélène
Source officielleChambre Sociale
6162fdeb3ebbdffcbea6aa14
3 mai 2012
3 mai 2012
Représentée par Me Jean FOLCO (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, faisant fonction de président, Madame Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d10
25 octobre 2007
25 octobre 2007
SAINT JUST ST RAMBERT représenté par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté par Me BUFFARD, avocat au barreau de ST-ETIENNE INTIMES : Madame Jeanne Louise X... épouse A... ... 73800 STE HELENE
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8b6
22 février 2011
22 février 2011
TULLINS (38210) ... 42155 POUILLY-LES-NONAINS représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Catherine PIBAROT, avocat au barreau de ROANNE INTIMÉE : Mademoiselle Hélène
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305183_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Toutefois, alors que son dernier titre de séjour expirait le 4 octobre 2021, que s'il en a demandé le renouvellement, l'absence de réponse sur sa demande a fait naître une décision implicite de rejet qu'il
Source officielleciv1
613720facd580146773eff93
11 octobre 1989
11 octobre 1989
par : 1°/ Madame Thérèse X... veuve Y..., demeurant à Saint Mesmin (Vendée), Pouzauges, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice naturelle et légale de ses enfants mineurs Hélène
Source officielle1ère Chambre
68de071c1bc19e7640ea3e21
1 octobre 2025
1 octobre 2025
J] [D] [B] [J] [H] [N] veuve [J] [M] [C], [P] [O] - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
627b55da76c5d9057df801a3
10 mai 2022
10 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
627b55de76c5d9057df801bd
10 mai 2022
10 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
627b55de76c5d9057df801bf
10 mai 2022
10 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officielle3ème Chambre
6618cf117935f50008be4381
11 avril 2024
11 avril 2024
KOEHL, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Hélène BAJEUX, Greffier ARRÊT : Par défaut Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
660cf2657c1ccb0008628e13
2 avril 2024
2 avril 2024
- signé par Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre et par Mme Mélanie PATE, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6538b3fb7ffc2c8318ee00b3
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163eba5667415156fa41ea1
14 janvier 2010
14 janvier 2010
Greffier, lors des débats : Madame Hélène BODY ARRET : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cd5
7 octobre 2015
7 octobre 2015
avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile ; - signé par Madame Sylvie BONNIN, Présidente de chambre, et par Madame Hélène ALBESA, Greffier, auquel
Source officiellePage 26 sur 218