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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2102955_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Richard, rapporteur, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique ; - et les observations de Me Niquet, substituant Me Quennehen, représentant Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103053_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Richard, rapporteur, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique ; - et les observations de Me Noirot, représentant la mission locale rurale du Grand Plateau Picard.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103188_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103193_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un courrier du 7 mai 2020, Mme H C épouse I a fait part à M.
Source officielleTJ - CIVIL2
66a3f19dc63cd64a75c52d45
23 juillet 2024
23 juillet 2024
N° RG 23/02738 - N° Portalis DBXV-W-B7H-GD6B Minute : TJ Copie exécutoire délivrée le : à : SCP GUILLAUME BAIS ET XAVIER TORRE, avocats au barreau de CHARTRES Copie certifiée
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60328c423efbd8bfbc4a9caa
9 janvier 2018
9 janvier 2018
Monsieur [U] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 2] (21) Madame [F] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] née le [Date naissance 2] 1938 Représentés par Me Guillaume
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616282417a007b88ee1567a1
25 octobre 2013
25 octobre 2013
Greffier, lors des débats : Guillaume LE FORESTIER Ministère Public, qui a eu communication du dossier et qui a fait connaître son avis écrit en date du 15 juillet 2013.
Source officielleCour d'Appel
S.A. SNVBc/S.C
6253ca19bd3db21cbdd8a0e6
28 janvier 2008
28 janvier 2008
SNVB 4 place André Maginot 54074 NANCY CEDEX COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP FOURNIER BADRE Z... A...
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6160964d41ad74d62c181898
19 septembre 2014
19 septembre 2014
Greffier, lors des débats : Monsieur Guillaume LE FORESTIER ARRÊT : - par défaut, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63d37aadd1bc2605de4b4ab8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
contentieux de la protection de NOGENT-SUR-MARNE - RG n° 11-20-000810 APPELANT Monsieur [D] [J] né le 11 décembre 1975 à [Localité 8] (89) [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Guillaume
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616258f7a2370d151415ac17
20 juin 2014
20 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Françoise MARTINI, conseillère Madame Marie-Sophie RICHARD,
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61629bb3eaaf44d62f53e841
10 avril 2013
10 avril 2013
[Adresse 5] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de Paris, toque : B0753 Ayant pour avocat plaidant Me Guillaume REGNAULT, avocat au barreau de Paris, Toque
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2f1
6 octobre 2009
6 octobre 2009
Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 AOUT 2008 TRIBUNAL D'INSTANCE DE SETE No RG 08 / 316 APPELANT : Monsieur René X... ... ... 34110 FRONTIGNAN représenté par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C300282
7 mai 2026
7 mai 2026
[N] et de la société civile immobilière Miougranou, de la SCP Richard, avocat de M. [B], et l'avis de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1c1
14 octobre 2008
14 octobre 2008
né le 22 Juin 1959 à ARLON (BELGIQUE) ... 5081 SAINT DENIS-BELGIQUE représenté par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Me DELIVRE, avocat au barreau de MILLAU Madame Evelyne Z.
Source officiellesoc
61372467cd5801467741539f
26 mai 2004
26 mai 2004
Guillaume Duler, demeurant 900, avenue du 8 mai 1945, 40440 Ondres, 30 / de M. Jean-Pierre Viollet, demeurant 7, allée des Primevères, 64500 Ciboure, 31 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b944
10 mars 2008
10 mars 2008
jugement rendu le 01 Mars 2007 par le Tribunal de Commerce de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, Monsieur Christophe X... ... 51510 FAGNIERES COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e3a
26 mars 2007
26 mars 2007
référé rendue le 08 Février 2006 par le Président du Tribunal de Grande Instance de REIMS, SOCIETE AU BON COIN 2 place de l'Hôtel de ville 51170 FISMES COMPARANT, concluant par la SCP SIX-GUILLAUME-SIX
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9c3
25 mars 2008
25 mars 2008
d'un jugement rendu le 16 Mars 2005 par le Tribunal de Grande Instance de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, Monsieur Luis Miguel Y... ... 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE COMPARANT, concluant par la SCP SIX-GUILLAUME-SIX
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES ENSEIGNEME PEPS 10c/S.C
627b55fa76c5d9057df80243
10 mai 2022
10 mai 2022
ALBERT CL Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES Me Pascal GUILLAUME COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET
Source officiellePage 26 sur 50