AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2603517_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il résulte de l’instruction que l’intéressée a bénéficié du logement n° 6238, Cité Universitaire des Gazelles 31 Avenue Jules Ferry à Aix-en-Provence.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2603524_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il résulte de l’instruction que l’intéressé a bénéficié du logement n° 7429 au sein de la Cité Universitaire des Gazelles, 31 Avenue Jules Ferry à Aix-en-Provence.
Source officiellesoc
613720cbcd580146773ee6ef
2 juin 1988
2 juin 1988
Yvette, demeurant à Ploudalmezeau (Finistère) Corn ar Gazel, Saint-Pabu ; 2°) Madame Y...
Source officiellesoc
6137221ecd580146773fa65d
24 mars 1994
24 mars 1994
Pierre Y..., demeurant La Grande Gazelle, Prignac et Marcamps, Bourg-sur-Gironde (Gironde), 2 / de M.
Source officielleJCP
689a381cfd8239f1252f8671
3 juillet 2025
3 juillet 2025
], demeurant [Adresse 5] non comparante Monsieur [X] [M] né le [Date naissance 4] 1992 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Antoine GALLETTI
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0224JUD005795000
24 février 2005
24 février 2005
Ils étaient montés à bord d’un minibus Gazel bleu appartenant à un membre de leur famille, Djabraïl Bitïev, qui était au volant.
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
69cd69b2cdc6046d47c74881
1 avril 2026
1 avril 2026
[Y] [T], qui se trouvait sur une gazelle en train de couper un linteau en briques d'une fenêtre à l'aide d'une disqueuse à béton diamètre 230 à dents carrées, a été victime d'un grave accident du travail
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2505934_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
vulnérabilité compte tenu de la fin de sa prise en charge par l'aide sociale à l'enfance et de son accompagnement, alors qu'il vient d'être récemment constaté par l'équipe des éducateurs de l'association Garelli
Source officielleciv3
613721d2cd580146773f7b6b
2 décembre 1992
2 décembre 1992
(Hautes-Alpes), représenté par son syndic, la société à responsabilité limitée Galletti immobilier, dont le siège social est ...
Source officielleciv1
6137250dcd5801467741a94f
31 mai 2007
31 mai 2007
commissaire-priseur, la société Galerie de la Présidence a acquis de la société Matignon Fine art (aujourd'hui société Claude Kechichian) un tableau intitulé "paysage d'hiver des environs de Rueil la Gadelière
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2305626_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
Degremont France, à Suez services France, aux sociétés Fayat energie services, Razel bec, Triviero construction, Nge génie civil, Sefi-intrafor, La Nouvelle sirolaise de construction, Botte fondations, Garelli
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2204684_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
La commission d'appel d'offres a retenu, le 13 septembre 2022, les offres présentées par quatre groupements, Eiffage Route Grand Sud/AER/Garelli TP, La Sirolaise de Construction SAS, Nardelli TP/SB Mallet
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b2c
21 novembre 2001
21 novembre 2001
Partielle (55 %) numéro 2000/003462 du 22/06/2000 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) INTIME : Monsieur Jean-Jacques Y... né le 29 mai 1948 à SAINT ETIENNE (LOIRE) Lotissement La Gatelière
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885bf
14 septembre 2006
14 septembre 2006
SCI DU NADOR prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au dit siège, ... représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat laSCP CHAS-BRILLATZ-GAZZERI-CARVALHO
Source officielle2ème Chambre
DTA_2404370_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
B A, représenté par Me Garelli, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 juillet 2024 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes lui a fait obligation de quitter le territoire français sans
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00637_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 14 mars 2024, Mme B, représentée par Me Garelli, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 janvier 2024 du magistrat désigné du
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02434_20250806
6 août 2025
6 août 2025
A, représenté par Me Garelli, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 août 2024 du tribunal administratif de Nice ; 2°) d'annuler la décision du préfet des Alpes-Maritimes rejetant implicitement
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0204JUD003373114
4 février 2020
4 février 2020
They had not stopped either a GAZelle minibus with the registration number 903 or 904, or any other vehicles without registration numbers. 57.
Source officielleJCP
68e88b483ea43407b9fba6d8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
le 04 Avril 1976 à SILOPI (TURQUIE), demeurant 5 bis rue Cuvier - VOSGES logement 475 - 25460 ÉTUPES représenté par son fils Monsieur [Z] [I] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Antoine GALLETTI
Source officielleJCP
68e88b5b3ea43407b9fbadc0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Madame [W] [K] épouse [G] née le 25 Février 1964 à YAOUNDE, demeurant 6 rue Buffon - Logement 17, 4ème étage - 25200 MONTBÉLIARD comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Antoine GALLETTI
Source officiellePage 26 sur 59