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1 171 résultats pour « Gazelix »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603517_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Il résulte de l’instruction que l’intéressée a bénéficié du logement n° 6238, Cité Universitaire des Gazelles 31 Avenue Jules Ferry à Aix-en-Provence.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603524_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Il résulte de l’instruction que l’intéressé a bénéficié du logement n° 7429 au sein de la Cité Universitaire des Gazelles, 31 Avenue Jules Ferry à Aix-en-Provence.

Source officielle
CC

soc

613720cbcd580146773ee6ef

Cassation

2 juin 1988

2 juin 1988

Yvette, demeurant à Ploudalmezeau (Finistère) Corn ar Gazel, Saint-Pabu ; 2°) Madame Y...

Source officielle
CC

soc

6137221ecd580146773fa65d

Cassation

24 mars 1994

24 mars 1994

Pierre Y..., demeurant La Grande Gazelle, Prignac et Marcamps, Bourg-sur-Gironde (Gironde), 2 / de M.

Source officielle
TJ

JCP

689a381cfd8239f1252f8671

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

], demeurant [Adresse 5] non comparante Monsieur [X] [M] né le [Date naissance 4] 1992 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Antoine GALLETTI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0224JUD005795000

Admin. suprême

24 février 2005

24 février 2005

Ils étaient montés à bord d’un minibus Gazel bleu appartenant à un membre de leur famille, Djabraïl Bitïev, qui était au volant.

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

69cd69b2cdc6046d47c74881

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[Y] [T], qui se trouvait sur une gazelle en train de couper un linteau en briques d'une fenêtre à l'aide d'une disqueuse à béton diamètre 230 à dents carrées, a été victime d'un grave accident du travail

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2505934_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

vulnérabilité compte tenu de la fin de sa prise en charge par l'aide sociale à l'enfance et de son accompagnement, alors qu'il vient d'être récemment constaté par l'équipe des éducateurs de l'association Garelli

Source officielle
CC

civ3

613721d2cd580146773f7b6b

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

(Hautes-Alpes), représenté par son syndic, la société à responsabilité limitée Galletti immobilier, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

civ1

6137250dcd5801467741a94f

Cassation

31 mai 2007

31 mai 2007

commissaire-priseur, la société Galerie de la Présidence a acquis de la société Matignon Fine art (aujourd'hui société Claude Kechichian) un tableau intitulé "paysage d'hiver des environs de Rueil la Gadelière

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305626_20240916

Administratif

16 septembre 2024

16 septembre 2024

Degremont France, à Suez services France, aux sociétés Fayat energie services, Razel bec, Triviero construction, Nge génie civil, Sefi-intrafor, La Nouvelle sirolaise de construction, Botte fondations, Garelli

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204684_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

La commission d'appel d'offres a retenu, le 13 septembre 2022, les offres présentées par quatre groupements, Eiffage Route Grand Sud/AER/Garelli TP, La Sirolaise de Construction SAS, Nardelli TP/SB Mallet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b2c

Appel

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Partielle (55 %) numéro 2000/003462 du 22/06/2000 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) INTIME : Monsieur Jean-Jacques Y... né le 29 mai 1948 à SAINT ETIENNE (LOIRE) Lotissement La Gatelière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885bf

Appel

14 septembre 2006

14 septembre 2006

SCI DU NADOR prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au dit siège, ... représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat laSCP CHAS-BRILLATZ-GAZZERI-CARVALHO

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404370_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

B A, représenté par Me Garelli, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 juillet 2024 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes lui a fait obligation de quitter le territoire français sans

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00637_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 14 mars 2024, Mme B, représentée par Me Garelli, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 janvier 2024 du magistrat désigné du

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02434_20250806

Admin. Appel

6 août 2025

6 août 2025

A, représenté par Me Garelli, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 août 2024 du tribunal administratif de Nice ; 2°) d'annuler la décision du préfet des Alpes-Maritimes rejetant implicitement

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0204JUD003373114

Admin. suprême

4 février 2020

4 février 2020

They had not stopped either a GAZelle minibus with the registration number 903 or 904, or any other vehicles without registration numbers. 57.

Source officielle
TJ

JCP

68e88b483ea43407b9fba6d8

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

le 04 Avril 1976 à SILOPI (TURQUIE), demeurant 5 bis rue Cuvier - VOSGES logement 475 - 25460 ÉTUPES représenté par son fils Monsieur [Z] [I] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Antoine GALLETTI

Source officielle
TJ

JCP

68e88b5b3ea43407b9fbadc0

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Madame [W] [K] épouse [G] née le 25 Février 1964 à YAOUNDE, demeurant 6 rue Buffon - Logement 17, 4ème étage - 25200 MONTBÉLIARD comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Antoine GALLETTI

Source officielle

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