Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
6162d673a2a5768a176c5572
4 octobre 2012
4 octobre 2012
assistée de la SELARL CHRISTOPHE NEYRET AVOCATS, avocats au barreau de LYON INTIMEES : SAS ARCELORMITTAL STAINLESS SERVICE FRANCE [Adresse 13] [Localité 1] représentée par Maître Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861e0
25 avril 2002
25 avril 2002
MADAME X... demeurant : Rue du 19 Mars 1962 42370 SAINT ANDRE D'APCHON Avocat : Maître CHANTELOT APPELANTE ---------------- - ME DE FOURCROY . MADAME Y... Marie Ep.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86dae
17 juin 2004
17 juin 2004
. : 02/06793 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Michel X... représenté par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour INTIMES : CIRRSE représentée par Me GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878c1
17 novembre 2005
17 novembre 2005
avoués à la Cour assistée de Me Michel BEAL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : La Société BELLERI FORMETUBES, SA 2 rue de l'Artisanat ZI BP 10 42290 SORBIERS représentée par Me Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c502
29 avril 2008
29 avril 2008
: SCI DU POINT B représentée par ses dirigeants légaux Route de Dortan 01100 ARBENT représentée par la Société SOGER OYONNAX 23 rue Victor Hugo 01102 OYONNAX CEDEX représentée par Me DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0bd
2 avril 2009
2 avril 2009
SA HYPARLO, venant aux droits de la société VEV DISTRIBUTION 100 Route de Paris 69751 CHARBONNIERES LES BAINS SNC INTERDIS ZI Route de Paris 14120 MONDEVILLE représentées par Me Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a236
11 décembre 2007
11 décembre 2007
REMORQUES ... 01390 TRAMOYES représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me CAMACHO, avocat au Barreau de Bourg-en Bresse L'instruction a été clôturée le 28 Septembre 2007
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade0
28 mars 2008
28 mars 2008
Z..., en vertu d'un pouvoir général INTIMEE : CPAM BOULOGNE/MER 47 Boulevard Mariette - BP 489 62321 BOULOGNE/MER CEDEX Représentée par Mme FOURCROY, agent de la caisse, régulièrement mandatée DEBATS
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b351
24 janvier 2008
24 janvier 2008
avoué à la Cour assisté de Me Antoine FARRE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Société LE CREDIT LYONNAIS SA 18, rue de La République 69002 LYON représentée par Me Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b519
29 mai 2008
29 mai 2008
06849 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société ELIARD-SPCP, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice ZI Le Clairay 35133 LUITRE représentée par Me Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9da
21 mars 2011
21 mars 2011
né le 20 Juin 1936 à UNIEUX (42240) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 21 Janvier 2011 Date des plaidoiries
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcac
18 avril 2011
18 avril 2011
né le 15 Janvier 1975 à MORONI (COMORES) ... 79370 SAINTE-BLANDINE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcb2
18 avril 2011
18 avril 2011
né le 25 Mai 1973 à VERSAILLES (78000) ... 69007 LYON 07 représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Mélanie CHABANOL, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e381
27 juin 2011
27 juin 2011
née le 15 Novembre 1973 à BESANCON (25000) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6b7
12 septembre 2011
12 septembre 2011
née le 06 Septembre 1963 à PAIMPOL (22500) ... 69500 BRON représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officiellesoc
6079b0b69ba5988459c4f95c
1 mars 1979
1 mars 1979
Code de procédure civile, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; Attendu que Petillon était le 1er novembre 1970 devenu gérant d'un magasin de la société anonyme des Papiers Peints Foucray
Source officielleciv3
61372095cd580146773ebf3d
23 janvier 1970
23 janvier 1970
PROPRIETAIRE DU BIEN VENDU ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR DEBOUTE LA SAFER DE CETTE DEMANDE, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE MEME SI LE NOTAIRE, MANDATAIRE DES EPOUX Y..., S'ETAIT FOURVOYE
Source officielleciv2
60794cc59ba5988459c46caf
12 novembre 1997
12 novembre 1997
l'exécution provisoire par le motif qu'il n'y aurait pas erreur de droit grave et grossière, même si l'appelante tente de prouver que le tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon, s'est juridiquement fourvoyé
Source officielleChambre commerciale
63d0d60681a7b805de12b61e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
CRYO FOURCROY anciennement dénommée CRYOSFAST à la suite de la cession publiée le 17 juin 2020 prise en l a personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social sis [Adresse
Source officielle3ème chambre A
635b71e3b201587f74be029c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
FASHION B AIR agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY
Source officiellePage 26 sur 57