AXA FRANCE IARD, en qualité d’assureur de la société Mineral Floor [Adresse 7] [Localité 19] non constituée S.A.R.L.

Environnement », « Sauvons les Yvelines », « Sauvegarde d’Arnouville et Union pour la Vigilance sur l’Environnement de la Région » et « l’association pour la Préservation du Patrimoine, de la Faune et de la Flore

de Metz Monsieur LE COMPTABLE DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 2] [Localité 4] Non représenté DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 15 Novembre 2022 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES

Metz Monsieur LE COMPTABLE DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 2] [Localité 4] Non représenté DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 15 Novembre 2022 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES

VINGT-NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F1527 Numéro de Procédure collective : 2024RJ363 JUGEMENT AUTORISANT LE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SA LE FLORE

#Niet-nakoming - Richtlijn 92/43/EEG - Artikelen 12, leden 1 en 2, 13, lid 1, sub b, en 16 - Instandhouding van natuurlijke habitats en van wilde flora en fauna - Bescherming van soorten.

d'annuler la décision du 20 janvier 2025 par laquelle la rectrice de l'académie de Créteil a annulé pour vice de forme la sanction prononcée contre son fils, B C, par le conseil de discipline du lycée Flora

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Flora OLIVEREAU ARRÊT du :03 JUIN 2026 n° : N° RG 24/03524 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HD7Y DÉCISION

C..., demeurant à Caen (Calvados), avenue de la Côte de Nacre, pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société FLORA, dont le siège est à Caen (Calvados), Saint-Contest, rue de la

Rôle N° 16/00611 SARL THISBE INTERNATIONAL IMMOBILIER FRANCE C/ SCI [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Audrey FLORI

Vu la procédure suivante : I - Par une requête n° 2405074, enregistrée le 27 août 2024, Mme B C, représentée par Me Flora Laville Collomb, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 mai

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU

27 septembre 2022 - N° rôle : 21/00077 N° RG 22/00874 - N° Portalis DBVO-V-B7G-DBRE Déclaration d'appel du 31 octobre 2022 APPELANTE : ASSOCIATION POUR L'ETUDE ET LA PROTECTION DE LA FLORE

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Bernardy, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10043 F Pourvoi n° T 21-25.630 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10041 F Pourvoi n° E 22-19.504 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU