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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff6
19 février 2008
19 février 2008
tribunal de commerce de SOISSONS du 19. 03. 2004) ...02200 SOISSONS NON COMPARANTE REPRESENTEE concluant et plaidant par Me Raymond GRASSET, avocat au barreau de SOISSONS ET : INTIME Maître Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8affe
19 février 2008
19 février 2008
tribunal de commerce de SOISSONS du 19. 03. 2004) ...02200 SOISSONS NON COMPARANTE REPRESENTEE concluant et plaidant par Me Raymond GRASSET, avocat au barreau de SOISSONS ET : INTIME Maître Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8b001
19 février 2008
19 février 2008
tribunal de commerce de SOISSONS du 19. 03. 2004) ...02200 SOISSONS NON COMPARANTE REPRESENTEE concluant et plaidant par Me Raymond GRASSET, avocat au barreau de SOISSONS ET : INTIME Maître Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8b004
19 février 2008
19 février 2008
tribunal de commerce de SOISSONS du 19. 03. 2004) ...02200 SOISSONS NON COMPARANTE REPRESENTEE concluant et plaidant par Me Raymond GRASSET, avocat au barreau de SOISSONS ET : INTIME Maître Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8b007
19 février 2008
19 février 2008
ET : INTIME et appelant incident Monsieur Patrice Y... ... 02200 POMMIERS COMPARANT Assisté concluant et plaidant par Me Philippe BRUN, avocat au barreau de REIMS INTIME Maître Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8b009
19 février 2008
19 février 2008
SOISSONS ET : INTIME et appelant incident Monsieur Philippe Y... ... 02200 SOISSONS COMPARANT assisté concluant et plaidant par Me Philippe BRUN, avocat au barreau de REIMS INTIME Maître Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8b00a
19 février 2008
19 février 2008
ET : INTIME et appelant incident Monsieur Serge Y... ...02200 SOISSONS COMPARANT assisté concluant et plaidant par Me Philippe BRUN, avocat au barreau de REIMS INTIME Maître Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8b00c
19 février 2008
19 février 2008
ET : INTIME et appelant incident Monsieur Jean- Paul Z... ... 02200 VAUXBUIN COMPARANT assisté concluant et plaidant par Me Philippe BRUN, avocat au barreau de REIMS INTIME Maître Eric
Source officiellecr
61372643cd5801467742431b
2 septembre 2004
2 septembre 2004
encourager, voire de les provoquer ; que force est de constater que l'attitude de Monique Y... est toujours à l'opposé de ce que l'on serait en droit d'attendre ; que donc, sans mentionner le fait qu'Eric
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0317DEC003968209
17 mars 2015
17 mars 2015
#xa0; Elisabeth Steiner, présidente, Khanlar Hajiyev, Mirjana Lazarova Trajkovska, Julia Laffranque, Paulo Pinto de Albuquerque, Linos-Alexandre Sicilianos, Erik
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d06
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Eric Z..., le chef de production, et elle a invité M. Lionel Y...à repartir chez lui.
Source officielleSociale B salle 3
67592de04f06387a26ce7654
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[Y] [W] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Eric DEMEY, avocat au barreau de LILLE CGEA DE [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 7] n'ayant pas constitué avocat - signification de la déclaration
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2301486_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 février 2023, la communauté de communes Les Portes Briardes entre villes et forêts, représentée par Me Eric Landot, demande au juge des référés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00445
24 mai 2018
24 mai 2018
Eric X..., en qualité d'administrateur judiciaire de la société Menuiserie Idem, 2°/ à la société Menuiserie Idem, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , représentée par M.
Source officielle8e Chambre B
5fdc64d3542063887c99b182
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Martine RUBIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES SA ELECTRICITE DE FRANCE (EDF), prise en personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Eric
Source officielle11e chambre
60357d36355b72a2b888218d
14 avril 2016
14 avril 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2509176_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
2025 de la Banque de France ; - l'acheteur n'a pas suffisamment défini ses besoins en violation de l'article L. 2111-1 du code de la commande publique, car il n'a pas fourni d'information sur les quantités
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a0d
9 octobre 2001
9 octobre 2001
partir des données d' " oleronet.com"; - que l' existence de similitudes substantielles, notamment de présentation, entre les deux sites en cause était prouvée; - que les données copiées avaient la quantité
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6163aeb38d16be2ca5050b6b
14 octobre 2010
14 octobre 2010
Madame [I] [V] épouse [J] '[Adresse 5]' [Localité 8] Représentée par Me Julien DERVILLERS, avocat INTIMÉE : Madame [Y] [H] épouse [S] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Eric
Source officielle4ème chambre
DTA_2203053_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
à l'article L. 213-10-8 du code de l'environnement, inscrit dans un registre établi à cet effet le montant et la date de l'acquisition des produits ou de la prestation de traitement ainsi que les quantités
Source officiellePage 26 sur 59
MARTHAZ, Quentin, Patrick, Eric, Michel
03/07/2026
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DUMONT, Quentin, Pierre, Eric, DUMONT
16/06/2026
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Tailpied, Quentin, Eric, Tailpied
09/06/2026
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Tarbouriech, Quentin Eric Robert Alain
21/05/2026
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AU PERSAN, GENNEQUIN, Quentin, Eric, Laurent
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 23/04/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 43 Rue du Bras D Or 62200 Boulogne-sur-Mer
11/05/2026
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