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13 795 résultats pour « Emmanuelle METGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01891

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

société ne démontre pas que le non-paiement soit imputable à Monsieur Emmanuel X..., alors que d'autres incidents sont intervenus dans la livraison par exemple » ; ALORS QUE les clauses de bonne fin

Source officielle

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TA

3ème Chambre

DTA_2004223_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de mettre à la charge de Mme A une somme au titre des frais exposés par le SICTIAM en défense et non compris dans les dépens.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2400884_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

ministre de l'intérieur de faire délivrer les visas sollicités, dans un délai de deux mois à compter de la notification du jugement à intervenir, sous astreinte de 200 euros par jour de retard ; 3°) de mettre

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6901b120748a422ad95403de

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2502116_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

A B, représenté par la SELARL Beguin Emmanuelle, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, au préfet de

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

670d7873d2a7414c2240b04d

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

avocat au barreau d’AMIENS - DEMANDEUR(S) - ET : Monsieur [I] [K] né le [Date naissance 4] 1998 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 14] [Localité 11] représenté par Me Emmanuel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7506dcdc6046d47721ae8

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

69d578b8cdc6046d47730e4a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

S1 N° RG 25/05125 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NUL5 Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Emmanuel JUNG M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489159.20241231

Admin. suprême

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 31 décembre 2024. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00932_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 mai 2023, Mme A représentée par Me Emmanuelle Pereira, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2601445_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

H... épouse A... et Emmanuelle Rabiller épouse N..., M. O... L..., Mme Q... J... et M. F...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303282_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Emmanuelli, président, - Mme Raison, première conseillère, - Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202930_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Emmanuelli, président-rapporteur, - et les observations de Me Della Monaca, substituant Me Oloumi, pour M. et Mme A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202937_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Emmanuelli, président-rapporteur, - et les observations de Me Della Monaca, substituant Me Oloumi, pour M. et Mme A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401490_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Emmanuelli, président, - Mme Raison, première conseillère, - Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

697476e5cdc6046d4786ae7f

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Civile Cab. 1 N° RG 24/09562 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NDGU Minute n° Copie exec. à : Me Emmanuel KIEFFER Me Olivier LEROY Me Simon WARYNSKI Le Le greffier Me Emmanuel KIEFFER Me Olivier

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db65c9cdc6046d47f76caa

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69caaf56cdc6046d47877460

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Emmanuel THOMAS, président M. Stéphane SCHILDKNECHT et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2302983_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TJ

Référés Civils Cab. 1

686848584965b5d9df32866c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

RÉFÉRÉ CIVIL N° RG 25/00133 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NH5L Minute n° COPIE EXÉCUTOIRE à : Me Emmanuel KIEFFER - 244 Me Jean WEYL - 111 COPIE CERTIFIÉE CONFORME à: M.

Source officielle