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12 476 résultats pour « Decroos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310388

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

Art Picking », qu'à l'intérieur du local sont exposés et mis en vente des vêtements, des chaussures, des bijoux fantaisie, des articles de maroquinerie, des compact discs, des objets d'art et de décoration

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

65321b079e4ea48318f5ae1b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

. *** EXPOSE DU LITIGE La société PIED DE POULE, créée en 2008, est spécialisée dans la création et la commercialisation d'objets de décoration et d'art de la table, et notamment de bols

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100340

Cassation

22 mars 2012

22 mars 2012

dérivés " (site Internet) et " création des décors des dérivés bain " (document pdf) accompagnant des vues partielles des détails du décor dentelle de tubes ne sont pas formellement contredites par les

Source officielle
CA

1re Chambre A

61627eaf38d18b7ebf63d35d

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

de 4200 euros, le vendeur avait consenti à l'acquéreur une entrée en jouissance partielle, étant précisé à l'acte (pages 13 et 14) que 'tous travaux, embellissements, améliorations, installations et décors

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200627_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

code de la défense, cette sanction n'a jamais été inscrite dans son dossier individuel ; - il n'a fait l'objet que d'une sanction disciplinaire en 31 ans de service et a été félicité, récompensé et décoré

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501504_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

B... a obtenu, en juillet 2024, une licence professionnelle mention décorateur d’intérieur, et qu’il est inscrit, pour l’année universitaire 2024-2025, au Centre européen de formation en décoration d’intérieur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00189

Cassation

1 mars 2011

1 mars 2011

seraient tellement différents par leur nature, leur destination et par leur circuit de distribution qu'ils ne pourraient ternir l'image de la marque, alors que bon nombre de produits animaliers sont décorés

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

65d4f7dd157826b344598264

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le 16 janvier 2023, la SCI a notifié à la société Decore une saisie conservatoire autorisée par le juge de l’exécution pour la somme de 35 261,40€.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10388

Cassation

21 avril 2017

21 avril 2017

factures, des bons de commandes, des spectacles, à préparer les règlements, et à vérifier les bulletins de paie, sans fonction d'encadrement, tandis que Monsieur [F], en sa qualité de « chef décorateur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd8894e

Appel

13 octobre 2006

13 octobre 2006

Cette situation financière de la société DIVERSOL ne nous permet plus de maintenir votre poste de vendeuse en décoration.

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TJ

2ème Chambre Cab2

66158665db5098996d5acfda

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

et de fabrication de décors.

Source officielle
CC

civ2

613723c5cd5801467740def9

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

C..., domicilié ..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Demeures et décorations commercialisation (DDC), 8 / de la Société mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics (

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100155

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

P... à la suite de la visite des lieux le 16 mai 2013 ; que les reproches formulés portent sur : - l'ameublement, - la décoration, - l'état de propreté et l'hygiène de lieux considéré par Mme F...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00364

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

Paris, 15 janvier 2018), la société [Personne géo-morale 1] (la société [Personne géo-morale 1]), ayant pour activité la vente, sous le nom commercial « Louise Bradley », de meubles et d'objets de décoration

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c67f

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

* * * Annick X..., décoratrice d'intérieur et de jardin domiciliée à Neuilly-sur Seine, cherchait à meubler sa résidence secondaire acquise

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163f659c5e1c13d83dae370

Appel

30 septembre 2009

30 septembre 2009

code de procédure civile , -condamné la société d'Etudes généalogiques Aubrun Delcros Delabre aux dépens; Vu l'appel formé par la société d'Etudes généalogiques Aubrun Delcros Delabre et associés

Source officielle
CC

comm

61372289cd580146773fe2c0

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

Rode, styliste décorateur, a remporté le premier prix d'un concours organisé, en mars 1987, par la société Coup 401 avec le quotidien Le Figaro en présentant, sous l'appellation Moon line, quatre modèles

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CA

1ère Chambre civile

6892e3f9bf535a2d228f965e

Appel

5 août 2025

5 août 2025

par société Les Artisans Décorateurs.

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TA

1ère Chambre

DTA_2002856_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Article 2 : Il est enjoint au centre hospitalier Georges Decroze de verser à M.

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TCOM

chambre 1-4

6a180b48cdc6046d47373e5d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[B] [T] connaissait la nécessité d'avoir des travaux d'isolation phonique et sa prestation ne se cantonnait pas à une intervention de décoration.

Source officielle