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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique (Chambre 1)

DTA_2101940_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Coudert, magistrat désigné, - et les conclusions de Mme Guidi, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 1)

DTA_2103692_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Coudert, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2401343_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

Coudert a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2402368_20240821

Administratif

21 août 2024

21 août 2024

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2402408_20240821

Administratif

21 août 2024

21 août 2024

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2501174_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200696_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

D B, Mme J H, Mme F L, Mme I M et Mme E Courriere-Calmon demandent au tribunal d'annuler la délibération du conseil municipal de la commune de Lézignan-Corbières du 13 décembre 2021 approuvant le plan

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200698_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

D B, Mme J H, Mme F L, Mme I M et Mme E Courriere-Calmon demandent au tribunal d'annuler la délibération du conseil municipal de la commune de Lézignan-Corbières du 13 décembre 2021 approuvant le plan

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200701_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

D B, Mme J H, Mme F L, Mme I M et Mme E Courriere-Calmon demandent au tribunal d'annuler la délibération du conseil municipal de la commune de Lézignan-Corbières du 13 décembre 2021 approuvant le plan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd4f

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

ODETTO & ASSOCIES prise en la personne de son Président ayant son siège 60 rue de Saussure 75017 PARIS représentée par la SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me Valentine COUDERT

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01854_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

U, représentés par la SCP Couderc-Zouine, demandent à la cour : 1°) avant dire droit, d'ordonner une expertise biologique aux fins de déterminer l'existence du lien de filiation unissant Mme C et ses

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2502943_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Coudert, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.  Considérant ce qui suit : M. 

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2301462_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201471_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Coudert, président, Mme Grandjean, première conseillère, M. Gottlieb, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2022. La rapporteure, G.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201950_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Coudert, président, Mme Milin-Rance, première conseillère, Mme Grandjean, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juillet 2024. La rapporteure, G.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2300725_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Coudert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2502025_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2502439_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2600558_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Coudert, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2600667_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Coudert, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Mme et M.

Source officielle

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