France, 3°/ de la Société d'investissements, de gestion et d'exploitation (SAIGE), 4°/ de la société Logimarché, LGM France, Coppa marchandises générales, toutes quatre domiciliées ..., défenderesses

la victime et étaient entrés dans la boutique; que le plus âgé se dirigeait vers le rayon contenant les gâteaux puis feignait de chercher l'armoire frigorifique tandis que le plus jeune réclamait du Coca

d'appel (Nancy, 1er août 2002), que Mme X..., les sociétés Le Deodatien, Distrifood, Espace 2, Iung, JC Firme et Louis Y..., commerçants dans une galerie marchande, qui étaient en litige avec la société Cora

qu'il était occupé à l'aménagement d'un chemin d'une largeur de 2,50 mètres, au moyen d'une pelle mécanique large de 2,15 mètres, d'un poids d'environ 10 tonnes, Florent X..., salarié de la société Colas

Costa bâtiments, demeurant ..., 6 / de la compagnie d'assurances GAN Incendie accidents, société anonyme, dont le siège est ..., 7 / de M.

blessé à l'oeil droit par la projection du bouchon métallique de l'une de ces bouteilles, dont il effectuait l'ouverture ; que l'arrêt attaqué (Paris, 4 mai 1990) a mis hors de cause la société Pepsi-Cola

société Felix Lewi a constaté que la société Claude et Duval avait commercialisé des articles identiques à ceux qu'elle avait livrés et, après avoir fait effectuer une saisie-contrefaçon dans un magasin Cora

. ; 3°) La société ROUTIERE COLAS, dont le siège est à Quimper (Finistère), rue Rontgen, zone industrielle de Kernevez ; 4°) Monsieur André B..., demeurant à Paris (15e), ... ; 5°) La SOCIETE MUTUELLE

Dans le cadre du recours hiérarchique, l'administration a accepté d'appliquer cette méthode aux ventes de coca-cola, en retenant des abattements correspondant aux pertes et offerts à hauteur de 10 % et

siège est 1, Cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1999 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), au profit : 1 / de la société Colas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Colas Midi Méditerranée, dont le siège est sis Le Mercure C

compagnie d'assurances "Macl Minerve", dont le siège est Grande Arche, Paroi Nord, 92044 Paris La Défense, 4°/ de la société Finibatime, société anonyme, dont le siège est ..., 5°/ de la société Colas

, que la Banque Veuve Morin Pons aux droits de laquelle vient la société Dresdner bank gestions France (la banque) a consenti à la SNC Domus (la société) un prêt garanti par une convention dite de "collar

Gillis, conseiller référendaire, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Caisse de crédit mutuel de Cosne-sur-Loire, de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme [U], après débats

relatif au projet d'acquisition par la société The Coca-Cola Company des actifs de la société Pernod Ricard relatifs aux boissons de marque " Orangina "

son existence légale ; 6 ) alors que Christiane D... a déposé une plainte contre X pour non assistance à personne en péril, son petit fils, Franck D..., étant décédé d'une overdose à la suite d'un coma

Rail aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Colas Rail à payer à M.

, domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2015 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, chambre d'appel de Mamoudzou (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Colas