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1 313 résultats pour « Coronati »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2205890_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

myopathie), épilepsie grave ; / -hémoglobinopathies, hémolyses, chroniques constitutionnelles et acquises sévères ; / -hémophilies et affections constitutionnelles de l'hémostase graves ; / -maladie coronaire

Source officielle

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TA

4ème Chambre

DTA_2406503_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

cardiopathie ischémique, suivie depuis 2018 par son cardiologue et par le centre hospitalier universitaire de Nice et nécessitant la poursuite d'un traitement à vie et la recherche annuelle d'ischémie coronaire

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01387_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

établi le 25 septembre 2022 à Lomé lui prescrivant cinq jours de repos, ainsi qu’un second certificat médical du 11 septembre 2023 indiquant qu’il a fait l’objet d’une intervention pour une fracture coronaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7f2

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

le responsable de cette période il a travaillé en usine DASSE, occupé : -à la peinture du chassis au pinceau avec lasure xylochimie, -à la peinture de panneaux DASSE au pistolet avec l'acrylique CORONA

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:1020JUD002303716

Admin. suprême

20 octobre 2022

20 octobre 2022

On the same day a coronary angiography was performed by Dr D.D. and his team.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

670fff52b44a8f27d43c8fa0

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

de la SELARL AVOCAGIR, avocat au barreau de BORDEAUX SAS SEGONZAC [Adresse 71] [Localité 38] représentée par Me Jean CORONAT de la SELARL AVOCAGIR, avocat au barreau de BORDEAUX SAS SUD OUEST ENERGIES

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68717227d395d6ba9f2aa174

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Affaire : Société MEUBLES GIMAZANE (salariée : [R] [Z]) c/ CPAM DE LA MANCHE JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 PARTIES EN CAUSE DEVANT LE TRIBUNAL Demandeur Société MEUBLES GIMAZANE 48 rue Henri Cornat

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0702REP002799995

Admin. suprême

2 juillet 1996

2 juillet 1996

EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME   PREMIERE CHAMBRE                     Requêtes n os 27999/95 et 28000/95     Mario Recinelli et Vincenzo Corona

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0117DEC002406894

Admin. suprême

17 janvier 1995

17 janvier 1995

#xa0;   de la requête No 24068/94                        présentée par Cesare Corona

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00793

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

C'est ainsi que Monsieur [X] [W] atteste « Je suis venu déjeuner au grand corona en date du 1er juillet.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0313JUD001083909

Admin. suprême

13 mars 2018

13 mars 2018

    He suffers from type-2 diabetes [1] and coronary heart disease [2] . He has in the past undergone coronary angioplasty. 3.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1130REP003914698

Admin. suprême

30 novembre 1998

30 novembre 1998

#xa0;   COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME                           Requête N° 39146/98       Rosaria Correnti

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

653b58c3502b828318c4e2b6

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Elle ajoute que l'ischémie mentionnée dans le certificat médical initial est certainement liée au mauvais état des artères coronaires de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100766

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

aux troubles dus à l'insuffisance rénale et à l'hémodialyse, il a dû bénéficier de parathyroïdectomie à 4 reprises, avec transplantation parathyroïdienne à l'avant-bras droit, de 3 angioplasties coronaires

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2128399_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Un transfert en salle de coronarographie a permis de constater une occlusion thrombotique de la coronaire droite, traitée par angioplastie et implantation d'un stent actif.

Source officielle
CE

9 7 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007613881

Admin. suprême

18 juillet 1973

18 juillet 1973

CONSISTAIENT EN L'ECRETEMENT DU PARAPET QUI LA COURONNAIT ; QUE LA REMISE EN ETAT EXIGEAIT DES REPARATIONS ET NON UNE RECONSTRUCTION TOTALE ; QUE LA SOCIETE A RECU A CE TITRE DES INDEMNITES COUVRANT L'ENSEMBLE

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-13758

Admin. suprême

30 août 2022

30 août 2022

ci-dessous, la Cour exprime des doutes quant au caractère absolument nécessaire et justifié du recours à la force meurtrière, et quant au point de savoir si l’on pouvait considérer que D.G., qui coordonnait

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2c24796eb4b748562967

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Ils exposaient que [G] [K] avait perdu deux dents, outre une fracture de la moitié coronaire de la dent 21 avec exposition pulpaire ayant conduit à une nécrose, qu'il avait subi des soins longs, et que

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65e0de729f09a857031b39d9

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

relève l’ “existence d’un retentissement psychique chez l’intéressé, concernant le fait de la survenue d’angoisse dans les transports en commun, mode de transport dans lequel est intervenu le syndrome coronaire

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdd6233032cc90b47aec6ca

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

Lors de la réalisation du tenon sur la dent 21, le docteur A... a perforé la racine au niveau du tiers coronaire.

Source officielle