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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Sociale E salle 4
639c1b7178b63d05df1306a0
30 août 2022
30 août 2022
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe LABREGERE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles et par Cindy
Source officielleSociale E salle 4
639c1b7578b63d05df1306a2
30 août 2022
30 août 2022
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe LABREGERE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles et par Cindy
Source officielleSociale E salle 4
639c1b7778b63d05df1306a6
30 août 2022
30 août 2022
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe LABREGERE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles et par Cindy
Source officielle1ère Chambre
69d89b32cdc6046d47bc849f
9 avril 2026
9 avril 2026
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER ORDONNANCE: Contradictoire Rendue publiquement par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle1ère Chambre
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme DUSSAUD, Conseillère ARRÊT
Source officielleChambre sociale 4-4
6789f22ce53fca3659f67266
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Jugement rendu le 10 novembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES Section : I N° RG : F 21/00115 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Cindy
Source officielle1ère Chambre
6813069d8cc74354d6647429
29 avril 2025
29 avril 2025
et en a rendu compte à la cour dans son délibéré, pour l'arrêt être rendu le 29 Avril 2025, en application de l'article 450 alinéa 3 du code de procédure civile GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00224
14 février 2018
14 février 2018
un stade avancé, particulièrement agressive et qu'il est arrivé à plusieurs reprises qu'elle se promène dans l'établissement complètement souillée sur tout le corps par des selles ; que MMmes F..., Cindy
Source officielle1ère Chambre
631addd9f575634f1371ec6a
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Présidente de Chambre agissant en qualité de Conseiller de la mise en état, Vu le dossier de la procédure susvisée, Entendu les conseils des parties à l'audience du 09 Juin 2022 assistée de Mme Cindy
Source officielleJLD
69d00fd8cdc6046d47059608
3 avril 2026
3 avril 2026
FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS JUGE CHARGÉ DU CONTRÔLE DE L’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ORDONNANCE JUGE : Déborah COHEN, Vice-présidente GREFFIER : Sarah AUFFRAY, MINISTÈRE PUBLIC : Cindy
Source officiellePremière Présidence
68f07bf78df3795388ea9992
14 octobre 2025
14 octobre 2025
2025, enregistrée sous le n° 24/00489 Ordonnance du quatorze octobre deux mille vingt cinq rendue par Nous, Xavier DOUXAMI, premier président de la cour d'appel de Riom, assistée de Cindy
Source officiellePremière Présidence
69785864cdc6046d47d59836
22 janvier 2026
22 janvier 2026
, enregistrée sous le n° 2023007748 Ordonnance du vingt deux janvier deux mille vingt six rendue par Nous, Xavier DOUXAMI, premier président de la cour d'appel de Riom, assistée de Cindy
Source officielleJLD
697b4d7dcdc6046d47191edc
9 janvier 2026
9 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS JUGE CHARGÉ DU CONTRÔLE DE L’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ORDONNANCE JUGE : Déborah COHEN, Vice-présidente GREFFIER : [M] ROMERO, Greffier MINISTÈRE PUBLIC : Cindy
Source officielle2ème Ch. Cabinet 6
6984d89fcdc6046d4711a9ba
9 janvier 2026
9 janvier 2026
MINUTE N° AFFAIRE [A] [P] [Y] [E] épouse [I] C / [Z] [H] [Y] [I] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Alan TROUSSEAU, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assisté de Cindy
Source officielleSociale B salle 3
62e226b13de91be2e9f7eadf
8 juillet 2022
8 juillet 2022
GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleLUNDI
69c3285fcdc6046d47d4eae3
26 janvier 2026
26 janvier 2026
JUGEMENT DU LUNDI 26 JANVIER 2026 - 1ère Chambre - N° RG : 2025F01555 SASU PREFILOC CAPITAL C/ SARL LE FOURNIL DES TOURELLES DEMANDEUR SASU PREFILOC CAPITAL,, [Adresse 1] comparaissant par Maître Cindy
Source officielleLUNDI
69c328c2cdc6046d47d4f20e
26 janvier 2026
26 janvier 2026
COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU LUNDI 26 JANVIER 2026 - 1ère Chambre - N° RG : 2025F01559 SASU PREFILOC CAPITAL C/ SASU LOKNATH DEMANDEUR SASU PREFILOC CAPITAL,, [Adresse 1] comparaissant par Maître Cindy
Source officielleSociale B salle 1
67592c5698533a77d595944e
18 octobre 2024
18 octobre 2024
GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
6866cd54d33109fd079adb1f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : MAUPAS René BUILLES Jacques L’agent du greffe lors des débats : MULLERI Cindy
Source officielleSociale B salle 1
681997c06a65bd051c5d6e06
25 avril 2025
25 avril 2025
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Cindy
Source officiellePage 26 sur 70