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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2100501_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100502_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100503_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100506_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100507_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100508_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100509_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100510_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100511_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100512_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92285

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

Christophe X... C/ M. Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00123

Cassation

12 janvier 2011

12 janvier 2011

salariés ;/ que pour ce qui concerne cette société Pixel, il résulte des pièces produites par Monsieur Christophe X..., que celle-ci constituée en 2001 par la société ATC a pris en location gérance la

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466937.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi des sociétés Atelier Barani, Marc Barani Architectes et Atelier Christophe Presle n'est pas admis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c9bd3db21cbdd8936d

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

CASTORAMA, a été victime le 3 octobre 2001 d'un accident au cours duquel il a été blessé au pied ; Suite à l'échec de la tentative de conciliation, Christophe X... a saisi le tribunal des affaires de

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025972321

Admin. suprême

4 juin 2012

4 juin 2012

Christophe O, demeurant au ..., M. Vincent G, demeurant au ..., M. Nordine N, demeurant au ..., Mme Adélaïde I, demeurant au ... et M. Christophe K, demeurant au ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf7bd3db21cbdd8ebea

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Christophe Y... a été placé en arrêt de maladie, lequel a été renouvelé jusqu'au 31 mai suivant.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007633086

Admin. suprême

16 décembre 1991

16 décembre 1991

Jean X..., gérant de la société civile immobilière "Le Saint Christophe", demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2107317_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c255

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

C / FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE L'ARDECHE COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 26 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Christophe X...

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008133442

Admin. suprême

18 décembre 2002

18 décembre 2002

Conseil d'Etat : 1°) de rectifier pour erreur matérielle la décision n° 221890 en date du 5 avril 2002 par laquelle le Conseil d'Etat a rejeté la requête de la SCP Patrick Coulon, Eric Laurent et Jean-Christophe

Source officielle

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