Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
615e0e3ac25a97f0381f53b2
10 décembre 2014
10 décembre 2014
: L0047 Assisté de Me Patrice GIROUD, avocat au Barreau de GRENOBLE, toque : B37 INTIME Monsieur [T] [R] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Stéphane LATASTE de l'AARPI STASI CHATAIN
Source officielle4e chambre 2e section
6358ce09c40aa805a7864ddd
25 octobre 2022
25 octobre 2022
LA GAUTRONNIERE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Vanessa BARTEAU de la SELARL CABINET JURIDIQUE CHARTRAIN, Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000015 et Me Emmanuel WELLER
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023604397
16 février 2011
16 février 2011
complémentaire, enregistrés les 14 octobre 2008 et 14 janvier 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT DES SYLVICULTEURS DU SUD-OUEST, dont le siège est 9, Parvis des Chartrons
Source officielleChambre 1-7
6274bb642799a9057d5dceaf
5 mai 2022
5 mai 2022
BANQUE CIC SUD OUEST prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant 20 Quai des Chartrons - 33000 BORDEAUX représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501668_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elle a également conclu un contrat de travail à durée indéterminée intermittent le 17 janvier 2024 pour l'union sportive des Chartrons, emploi qui lui a valu une rémunération allant de 304, 86 euros à
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2102035_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
patrimoine, de l'environnement, du sous-sol et des chiroptères (CPEPESC) de Franche-Comté a demandé au préfet du Doubs de lui communiquer les pièces relatives aux effluents de la fromagerie Monnin de Chantrans
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401939_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
du patrimoine depuis le 1er septembre 2004 dans les services du conseil départemental des Hauts-de-Seine, exerce les fonctions d'agent d'accueil et de surveillance au sein de l'unité du parc des Chanteraines
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01998_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Par un mémoire, enregistré le 4 janvier 2024, la société Bouygues Télécom Grand Ouest, venant aux droits de la société Quille Construction, représentée par Me Demarthe-Chazarain, demande à la cour :
Source officielle2e Chambre
6162b8cdefb73d2e55750e32
16 mai 2012
16 mai 2012
DANY VAN SANT dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Véronique POINEAU-CHANTRAIT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884b6
2 mars 2006
2 mars 2006
ordonnance de référé de la 1ère Vice-Présidence du Tribunal de Grande Instance de REIMS en date du 30 décembre 2003, ledit mandat ayant été renouvelé selon ordonnance du 25 janvier 2005, demeurant 4 rue de Chaltrait
Source officiellecr
613726a5cd58014677427596
12 septembre 2007
12 septembre 2007
2005 que l'élément pileux analysé par le docteur C... en 2003, décrit comme un cheveu blond de 8,1 cm de long avec bulbe n'était pas celui analysé par ses soins en 1997, décrit comme un cheveu blond-châtain
Source officielle19e chambre
653a0720d0451e8318d0ecf5
25 octobre 2023
25 octobre 2023
DU TEMPS POUR VOUS - SIRET : 809 673 213 (Chartres) [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Vanessa BARTEAU de la SELARL CABINET JURIDIQUE CHARTRAIN, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de CHARTRES
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601246_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Il ressort du jugement du juge aux affaires familiales chartrain du 28 août 2025 que Mme D... a été débouté de sa demande en vue d’une ordonnance de protection par une ordonnance du 21 mai 2025, que l’
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100718
25 novembre 2020
25 novembre 2020
de leur obligation de remboursement et que l'ouvrage présente un défaut de conformité, tant aux règles de l'art leur fournisseur d'électricité, la régie du syndicat électrique intercommunal du Pays chartrain
Source officielle1ère chambre
DTA_2200608_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Par des mémoires, enregistrés le 29 avril 2022, le 27 octobre 2022 et le 29 août 2023, la commune de Thiron-Gardais, représentée par la SELARL Cabinet juridique chartrain, conclut au rejet de la requête
Source officielle10ème chambre
DTA_2301329_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Par une requête enregistrée sous le n° 2211198 et un mémoire, enregistrés les 21 novembre 2022 et 25 septembre 2024, la société L’art et le bois, représentée par l’AARPI Chatain & associés, demande
Source officielle10ème chambre
DTA_2211198_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Par une requête enregistrée sous le n° 2211198 et un mémoire, enregistrés les 21 novembre 2022 et 25 septembre 2024, la société L’art et le bois, représentée par l’AARPI Chatain & associés, demande
Source officielleTJ - de 10 000 euros
68e88b753ea43407b9fbb656
8 octobre 2025
8 octobre 2025
HAUTE SAVOIE HABITAT c/ [N] MINUTE : 25/ TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ANNECY Chambre civile LE JUGE : Madame SOULAS, Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire d’Annecy GREFFIER : Monsieur CHARTIN, Greffier
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033aa5b3f32755e6b226851
27 avril 2017
27 avril 2017
[Localité 2] (Maroc) Comparant en personne DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane LATASTE de l'AARPI Chatain
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f60
4 novembre 2013
4 novembre 2013
NOUMÉA en date du 16 mai 2013 en toutes ses dispositions, Y ajoutant : Déboute Mme X... de sa demande formée au titre du devoir de secours ; Fixe à cinq (5) les unités de valeur revenant à Maître Chatain
Source officiellePage 26 sur 35