marques faites à son profit ; qu'en l'espèce, la société Gilac faisait valoir qu'elle ne pouvait procéder à la transcription de la cession des marques faite à son profit faute de pouvoir justifier d'une chaîne

l'Union européenne de boissons alcooliques ayant déjà été soumises à accises, et donc de risque de double taxation, à savoir la question de la preuve de l'acquittement des accises, en amont dans la chaîne

logistique (A... chain) alors qu'il était aussi en charge de l'organisation et des systèmes d'information et dans la chaîne il ne gérait que les références des produits gérées en central par la supply

de maçonnerie non chaînées, puisqu'il est dit que les chaînages manquants peuvent être restitués a posteriori par la mise en place du TFC.

Ainsi pour les chaînages, I'expert observe que le bordereau quantitatif ne comprend aucun poste de chaînage, que les plans de structure du BETS datés du 15.2.2002 prévoient pourtant de chaîner.

prononcer la décharge des cotisations primitives de taxe foncière sur les propriétés bâties, et des taxes annexes auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2020, dans les rôles de la commune de Chaintré

Il existait à priori un espace entre le talus et le mur construit ; que sur l'ensemble de son linéaire, le mur ne comporte aucun élément structurant, poteaux, chaînage en béton armé, excepté une longrine

la SA BATIREV, qui venait d'être autorisée suivant ordonnance du 7/08/1996 à reprendre la société Maison Olivier DEVILLES en liquidation judiciaire, a répondu par lettre du 3/10/1996 au sujet des chaînages

suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 12 février 2020, 19 janvier et 13 avril 2022, la SAS PACA, représentée par le cabinet CMS Francis Lefebvre avocats, agissant par Me de Saint-Chaffray

Par des mémoires en défense enregistrés les 12 juin et 7 septembre 2023, le centre hospitalier de Quimper-Cornouaille (CHQC), représenté par Me Chainay, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la

Par des mémoires en défense, enregistrés les 3 et 10 janvier 2024, la commune de Rennes, représentée par Me Chainay, conclut, à titre principal, à ce que les conclusions aux fins d’indemnisation des souffrances

AIR CHINA justifie de son exécution le 6 novembre suivant.

Braye (Loiret), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1988 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Soccoim, société anonyme, dont le siège social est à Chaingy

avait été ordonné par le juge des référés, exécuté les travaux de renforcement dont il était fait état dans la lettre annexée au rapport de l'expert, et terminé le mur objet du litige en réalisant un "chaînage

Attendu que les appelants demandent à ce qu'il soit jugé qu'existe un trouble du voisinage résultant de ce que l'étang " le Charnay ", appartenant à leur voisin M.

les constatations faites par les gendarmes, lesquels ont eux-mêmes relevé l'existence de ces nuisances sonores, provenant du domicile de Mark X... et provoquées par le volume sonore important d'une chaîne

à 30 000 francs d'amende mais, en outre, à payer la somme de 10 000 francs à la partie civile ; "aux motifs que le prévenu reconnaissait avoir reçu de la société Schindler, à titre de dons, une chaîne

Y..., contestant sa responsabilité, a sollicité la garantie du centre médico-chirurgical Parly Grand Chesnay, devenu la société Hôpital privé de Parly II CMC Parly II, en alléguant la commission de fautes