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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

697378e7cdc6046d476b957b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

à la substance blanche et une lactatémie normale à la naissance s'appréciant de manière considérable dans le suites de l'accouchement, correspondent à un épisode d'hypoxie (déficit d'oxygénation du cerveau

Source officielle

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CA

3e chambre

5fda294699b4426e3ba37dd5

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

Un scanner cérébral a été pratiqué et a fait craindre une tumeur au cerveau.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f6cc25a9d5adc260622e46

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[Adresse 37], sis [Adresse 12] Représenté par son syndic en exercice CERUTTI GESTION IMMOBILIERE, sise [Adresse 27] [Localité 3] Rep/assistant : Me Eric ADAD, avocat au barreau de NICE Syndic. de copro

Source officielle
CA

9e Chambre B

61609200db7ff645d856644b

Appel

23 mai 2014

23 mai 2014

N°2014/ Rôle N° 13/19934 SARL [Localité 2] PROVENCE RESTAURANTS C/ [N] [V] SAS BRESCIA INVESTISSEMENT SARL SODEXAUB SARL SODEPLAN Grosse délivrée le : à : Me Arnaud CERUTTI

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fd956d1212261408bc1ed09

Appel

20 février 2020

20 février 2020

Le 21 juin 2016, dans la matinée vers 9 heures, votre comportement s'est aggravé lorsque vous avez refusé d'exécuter votre travail en disant « que vous aviez laissé votre cerveau chez vous » en présence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2204165_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

admis, du 19 au 26 mars 2021 au CHU de Nantes où une intubation a été nécessaire entre le 20 et le 24 mars 2021, et où il a été pratiqué un électro-encéphalogramme qui a révélé une activité anormale du cerveau

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT01332_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

B E et les rayonnements ionisants dus aux essais nucléaires français, le cancer du cerveau (astrocytome) étant inscrit dans la liste publiée, annexée au décret d'application n° 2010-653 du 11 juin 2010

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003930_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

A... reste atteinte est imputable à un ictère nucléaire, survenue chez cette enfant, c’est-à-dire à une lésion cérébrale provoquée par un dépôt de bilirubine dans le cerveau, ou à une lésion cérébrale

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-120347

Admin. suprême

6 mai 2013

6 mai 2013

mort de Mucahit était due à une perte soudaine et importante de sang causée par ses blessures aux bras et aux jambes ainsi qu’à un arrêt respiratoire et circulatoire résultant des dommages causés au cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0528DEC003282919

Admin. suprême

28 mai 2024

28 mai 2024

LUSTRISSIMI 1961 Cerveteri italienne   G. LUZI 1961 Perugia italienne F. MADAFFERI 1955 Roma italienne T. MAGRI’ 1953 Reggio Emilia italienne F. MAGRO 1955 Vigonza italienne P.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

6a0bd5c6cdc6046d4724b7d0

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Une expertise amiable a été ordonnée par l'assureur de la SARL LA CH'TITE [Localité 1], le Cabinet CERUTTI, qui a conclu à un défaut du produit.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f79f86cdc6046d477b847e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

d'arrêt du plan de redressement par continuation DEFENDEUR : * STMIG SAS [Adresse 1] [Localité 1], 827560962 DÉFENDEUR - en personne et représenté par La SELAS FIDAL, agissant par Maître Frédéric CERVEAUX

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-667

Admin. suprême

21 décembre 2010

21 décembre 2010

Il décéda quelques heures plus tard, et l’autopsie révéla que le décès avait été causé par de multiples lésions à la tête et au cerveau.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

637491ec40f124dcd10300b8

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

[Adresse 18] [Localité 29] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.R.L. VIENNOISE DE PRESERVATION DES BOIS [Adresse 39] [Localité 30] S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

686765359f40b42a26419c76

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le médecin rapporte qu'il a demandé une IRM cérébrale, convaincu qu'une bête a pénétré son cerveau par son oreille gauche, et avait précédemment utilisé un aspirateur pour tenter de la sortir.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6811b379893ab038bd46603b

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Il soupçonne les psychiatres de l'avoir lobotomisé, d'avoir atrophié son cerveau et indique souffrir d'un acharnement thérapeutique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2513162_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Par ailleurs, leurs cinq enfants nés en 2008, 2011, 2017, 2021 et 2023 souffrent d’une maladie génétique rare nécessitant des soins et leur fille B... s’est vue diagnostiquer en outre une tumeur au cerveau

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2535133_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

avoir acquis la nationalité canadienne, il a écrit à différentes ambassades étrangères pour dénoncer les agissements des services de renseignements russes (le KGB), notamment la pratique du lavage de cerveau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2505954_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Eu égard à sa situation familiale, son enfant A s'étant récemment vue diagnostiquer une tumeur au cerveau, Mme C, épouse D justifie de la nécessité pour elle d'obtenir rapidement un rendez-vous pour que

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2519075_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

vulnérabilité de la requérante ; elle précise notamment que cette dernière a un enfant mineur de quinze ans à charge, et qu’elle souffre d’une leucopathie vasculaire, anomalie de la substance blanche du cerveau

Source officielle