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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10249
23 mai 2024
23 mai 2024
Calloch, conseiller, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90639
13 juin 2024
13 juin 2024
[K] [J], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90325
10 avril 2025
10 avril 2025
[B] [F], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Mme [J] [F], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, M. [S] [F],M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c8a0f2dfabddd9699e0085
25 juillet 2023
25 juillet 2023
° Portalis DBVQ-V-B7H-FJYQ S.A.R.L. 3F AUTOMOBILES.COM c/ [Z] Formule exécutoire le : à : la SELARL PELLETIER ASSOCIES la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2301703_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
des effectifs totaux et sont majoritairement des mâles ; les poissons ayant passé deux ans en mer sont appelés " saumons de printemps " et sont presque exclusivement des femelles ; les femelles " castillons
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0628DEC000033003
28 juin 2005
28 juin 2005
Marcelo, avocat à Castelo Branco (Portugal). Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit.
Source officielleChambre Premier Président
63d0d64381a7b805de12b796
18 janvier 2023
18 janvier 2023
SARL EASY CARS REIMS c/ [B] [I] Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à - Me Diégo DIALLO - SCP DELVINCOURT - CAULIER RICHARD - CASTELLO
Source officielleAudience des référés
69e539dccdc6046d47d46970
13 janvier 2026
13 janvier 2026
français Ordonnance de ionction du 13/01/2026Ν Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 019102 Demandeur (s) : IMPERIAL [Localité 1] (SAS) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant(s) : Me CASTELLAN
Source officielleChambre 3-3
6870a4b705f84751fcf0f58d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DLM La SAS D.L.M, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Laurent BELFIORE de la SCP ARTAUD BELFIORE CASTILLON GREBILLE-ROMAND, avocat au barreau de NICE Appelante S.A.S.
Source officielleciv2
613720a9cd580146773ed1f6
16 juillet 1987
16 juillet 1987
Mathieu Z..., électeur inscrit sur la liste de la commune de Castello di Rostino et sur l'intervention de M.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2500566_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. de Saint-Exupéry de Castillon, président - et les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2500567_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. de Saint-Exupéry de Castillon, président - et les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique.
Source officielle8ème chambre
DTA_2209710_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Le cortège de la « Marche pour le climat » a quant à lui quitté le Vieux-Port vers 14 heures 30 pour se diriger vers la Place Castellane.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2201713_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Délibéré après l'audience du 25 février 2025, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Lilian Aubry, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2202266_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Délibéré après l'audience du 21 avril 2026, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.
Source officielleciv1
613723a3cd5801467740c591
29 mai 2001
29 mai 2001
Cooperativa Agricola, société de droit espagnol, dont le siège est Camino Bechi S/N Castellon (Espagne), 3 / de la société San Jaime Cooperativa Alquieras del Nino A..., société de droit espagnol, dont
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2402912_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Après avoir, au cours de l'audience publique du 28 mars 2024, présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Legrand-Castellon, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2511270_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
B A, représenté par Me Legrand-Castellon, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre à la préfète du Rhône, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, de lui délivrer
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2206038_20220810
10 août 2022
10 août 2022
G, actuellement retenu au centre de rétention de Lyon - Saint Exupéry, représenté par Me Legrand-Castellon, demande au Tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ;
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
642d14e8cb8fa004f57da3a9
4 avril 2023
4 avril 2023
Représentant : Me Sihem METIDJI-TALBI de la SELARL ANTOINE & BMC ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Maître [P] [F] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO
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