que la somme déterminée par les premiers juges, au vu du rapport de l'expert, est insuffisante, le technicien n'ayant pas pris en compte dans son rapport les coûts de dépose partielle du parquet, du carrelage

X..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Carrelages de l'Isère, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

architecte, avec la participation du bureau d'études Coteba, aux droits duquel vient le Bureau d'études Gesfit, par la société SMAC-Acieroïd (SMAC) pour l'étanchéité, la société Eychamp pour les carrelages

Pierre Y..., assurés suivant police responsabilité décennale par la Mutuelle assurance artisanale de France, exerçaient en commun, dans une société créée de fait, une activité de maçonnerie-plâtrerie-carrelage

[Y], un marché portant sur l'exécution de travaux de gros oeuvre, électricité, carrelage, charpente-couverture, plomberie, menuiserie bois, peinture, dans une maison d'habitation comprenant deux logements

Joseph Z... a consenti à la SCI Casella (la SCI), représentée par M. Vincent Paoli, un prêt de 608 007 francs, garanti par les cautionnements hypothécaires de Danielle, Jean-Paul et Vincent C...

rapport de la Commission européenne des Droits de l'Homme établi le 10 septembre 1996, conformément à l'article   31 de la Convention au sujet de la requête introduite le 22 juin 1995 par Mme   Carmela

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Carmela, Françoise Z..., demeurant ...

Cardenas La République mande et ordonne au préfet du Finistère en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

de la SCP CANDELIER CARRIERE-PONSAN, avocats au barreau de TOULOUSE, DEFENDEUR Monsieur [Z] [C] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Christine CASTEX de la SAS CABINET

attaqué qu'il n'existait à Saint-Barthélémy, en 1996, année de la prévention, aucune structure de l'administration fiscale ; que dès le mois d'août 1994, Denys X... a écrit au centre des impôts de Caruel

F... et la MAF au titre des désordres affectant le revêtement carrelé de la terrasse, alors « que l'architecte, chargé par le maître de l'ouvrage d'une mission d'assistance consistant notamment dans le

Adresse 1] Activité : Tous travaux de corps d'état du bâtiment en second oeuvre et notamment, tous travaux de peinture, plomberie, électricité, maçonnerie, ravalament, décoration, revêtements de sol, carrelage

de la SCP CANDELIER CARRIERE-PONSAN, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.U.

(sous le nom de la concubine de celui-ci), dans une pizzeria de Mougins appelée "Le Bistrot de Carla" ; qu'il s'avérait cependant très rapidement qu'Adriano Y..., sorti de prison en 1996, n'avait pas les

Metz-Nord, BP 6013 à Metz Cédex (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1989 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de Mlle Carmela X..., demeurant ..., entrée M à

INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN : 779787035 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par La SELARL MSM HUISSIERS & ASSOCIES ST [Adresse 2] [Localité 2] CONTRE * La SARL NOAX CARRELAGE

Tribunal des activités économiques d'Avignon Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 04/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 015072 Débiteur(s): [D] [J] carrelages

l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 27 novembre 1990), qu'ayant, en 1980, confié à la société Bonin, entrepreneur, des travaux de maçonnerie, de carrelage