Patrick Y..., demeurant ..., 2 / la société Cassandre, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... 3 / Mme Maria Y..., demeurant ..., 4 / la société Maria X..., société à responsabilité

des travaux et des prestations effectuées par la société LBC SAS jusqu’à la date de la résiliation de son marché ; • Dresser le constat détaillé et chronologique des retards pris par rapport au calendrier

En revanche, les heures travaillées au-delà de 35H mais dans les limites prévues par les calendriers ne sont pas considérées comme des heures supplémentaires.

D] [S] [F] épouse [E] Minute n° 24/00525 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline DELFOSSE, Juge aux affaires familiales, assistée de Marie-Laure CALANDREAU

vestiaire : NAN 314 Minute n° 24/00221 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1108 du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline DELFOSSE, Juge aux affaires familiales, assistée de Marie-Laure CALANDREAU

barreau de BORDEAUX Vu l’assignation au fond devant le tribunal judiciaire de BORDEAUX délivrée le 21 février 2025 à la requête de la SCCV COEUR GARONNE à la SAS PROJEX ; Vu la fixation d’un calendrier

La procédure a été communiquée à l'association Calanova, qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

s'engage à minima à respecter le calendrier prévisionnel d'exécution annexé à l'acte d'engagement. / Le calendrier détaillé d'exécution sera ensuite élaboré par l'OPC en concertation avec les titulaires

s810C3978 { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:36pt } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }     INTERIM resolution DH ( ) 207 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 37137/97 CASSANDRA

Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention ".

Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention ".

. / - la période de préparation est de durée variable et par phase selon calendrier contractuel général, par dérogation à l'article 28-1 du CCAG travaux.

; il n'est pas justifié de la date de communication, par voie d'affichage ou autre, du calendrier 2010/2011 ni de celle du calendrier 2011/2012.

, vestiaire : 158 C/ Madame [J] [D] épouse [E] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 468 du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline DELFOSSE, Jugede la mise en état, assistée de Marie-Laure CALANDREAU

SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 11 C/ Monsieur [Z] [Y] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 468 du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline DELFOSSE, Juge de la mise en état, assistée de Marie-Laure CALANDREAU

épouse [C] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline DELFOSSE, Juge aux affaires familiales, assistée de Marie-Laure CALANDREAU

Le Greffier, Carole DARVIEUX Fait à [Localité 1], le 17 Avril 2024, Le Juge aux affaires familiales, Valérie OURSEL-ZUBER Transmis à Maître François régis CALANDREAU de la SCP CALANDREAU

Il obligea également la DASPF à examiner la demande du requérant de modification du calendrier des visites. 10 .