Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2500104_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, - les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91343
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Il ajoute que les installations non encore démontées occupent une infime partie des 100 hectares objet de la convention pluriannuelle de pâturage litigieuse puisque l'on parle d'une cabane, de restes de
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92098
26 février 2015
26 février 2015
né le 16 Août 1917 à MARIGNANE (13700) ... 84210 ALTHEN DES PALUDS Représenté par Me Jean-pierre CABANES de la SCP CABANES BOURGEON, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame Sylviane
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302870_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Une cabane de montagne d’environ 11 m² ayant été construite sur cette parcelle, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106741_20230201
1 février 2023
1 février 2023
B aux fins de constater les inondations et dysfonctionnements d'ordre électrique affectant la cabane pastorale. 8.
Source officielle2ème Chambre
67d51afb2ecfdaf7720ec63f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
4 mai 2021 par acte de commissaire de justice aux consorts [O], les époux [V] ont fait sommation aux consorts [O] de : - déblayer tous les gravats tombés sur la propriété [V] et provenant de la cabane
Source officielleChambre 06
69f2970acdc6046d47063938
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Clément CABANES Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Dominique MONVOISIN Greffier, lors des débats : Mme VRECQ I., Commis assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 06
69f37710cdc6046d47198404
8 avril 2025
8 avril 2025
Clément CABANES Juges : M. Dominique MONVOISIN M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 06
69f395b1cdc6046d472042ba
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Clément CABANES M. Nazim TALEB Juges : M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 06
69f3ee81cdc6046d47272790
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Clément CABANES Juges : M. Nazim TALEB M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielle1ère Chambre Civile
670ed92e1c3411ff345f3287
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Copie ❑ exécutoire ❑ certifiée conforme délivrée le à la SELARL CABANES BOURGEON MOYAL VIENS la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES la SCP LOBIER & ASSOCIES TRIBUNAL
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202263_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 17 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Frézet, conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2406238_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 1er octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cécile Cabanne, présidente, M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2102565_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le numéro 2102565 le 15 juillet 2021 et le 12 juin 2023, la société Génie civil bâtiment du centre (GBC), représentée par Me Cabanes, demande au tribunal
Source officielleRéférés
67f6e854a9d5adc260628168
8 avril 2025
8 avril 2025
terrain agricole uniquement et exclusivement pour l'alimentation du bétail (chèvres) ; que toutefois, Monsieur [N] a excédé et outrepassé l'autorisation fournie par Monsieur [S] en construisant des cabanes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2502794_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Délibéré après l’audience du 1er avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2600569_20260206
6 février 2026
6 février 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Cabanne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2602853_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Cabanne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2602855_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Cabanne ; - les observations de Me Atger pour M. B... qui conclut aux mêmes fins que la requête et par les mêmes moyens.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303935_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 8 novembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Naud, premier conseiller, M. Pinturault, premier conseiller.
Source officiellePage 26 sur 672