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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
6033a17b2c892955fe90c51c
9 mai 2017
9 mai 2017
Bruno BLANC, Président, Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère, Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Chantal HUTEAU, lors des débats ARRET : - Contradictoire
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02255
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Bruno Z... respectivement beau-frère et père de l'employeur et de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60359ff1f411fc04adbaab33
24 mars 2016
24 mars 2016
Monsieur Louis DABOSVILLE, Président de Chambre Monsieur Edouard LOOS, Président, chargé du rapport Mme Fabienne SCHALLER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd2
28 octobre 2003
28 octobre 2003
Bruno W., es-qualité de mandataire liquidateur de la liquidation de la société COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE MATERIELS ELECTRONIQUES ET SCIENTIFIQUE (CIMES) RG N : 02/00039 - A R R E T N° - ---------------
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c82
18 décembre 2015
18 décembre 2015
Signé par Monsieur Jean Bruno MASSARD, Conseiller pour le Président empêché et Madame Suzie BRETER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dd0
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Philippe SENMARTIN et associés, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Sophie DEBERNARD JULIEN, avocat de la SCP PALIES-DEBERNARD JULIEN, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Bruno
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300446
25 mars 2014
25 mars 2014
Bruno Y... directeur, différents pouvoirs dont celui « d'exercer toutes actions contentieuses tant en demande qu'en défense ainsi que tous désistements » ; que la succession de ces actes établissent que
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300453
25 mars 2014
25 mars 2014
Bruno Y... directeur, différents pouvoirs dont celui « d'exercer toutes actions contentieuses tant en demande qu'en défense ainsi que tous désistements » ; que la succession de ces actes établissent que
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00767_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Even, président de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente assesseure, Mme Houllier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 octobre 2022.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0412DEC002871395
12 avril 1996
12 avril 1996
; contre la France de la requête N° 28715/95 de la requête N° 28716/95 présentée par Philippe ALLARD
Source officielle3ème Chambre Commerciale
695e031675782d5f060bdc3e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
la période allant du 1er avril 2016 au 30 septembre 2016.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6788a09da1dbfbd5d79cd5e6
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Aucune alerte n'a été émise par le médecin du travail dans le cadre de ce suivi ni aucune mesure précise d'aménagement de poste. Seules des restrictions de postures étaient émises.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61609a5454c6ec55cf7101fe
26 mars 2014
26 mars 2014
[P] la rassurait en lui disant que cela allait s'arranger mais sans jamais accepter de la recevoir malgré ses demandes».
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10600
9 mai 2018
9 mai 2018
Bruno A..., 3°/ à l'AGS CGEA de Rouen, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR,
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603385957d29c338fd4e4a15
30 mai 2017
30 mai 2017
- signé par Monsieur Bruno BLANC, président, et par Madame Marine POLLET, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6035e4d6bbb7f04b03cb4834
4 février 2016
4 février 2016
Localité 1] Représentées et assistées par Me Philippe MEILLIER, membre de la SCP MEILLIER-THUILLIEZ, avocat au barreau d'ARRAS DÉBATS à l'audience publique du 19 Novembre 2015, tenue par Bruno
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0305DEC004674799
5 mars 2002
5 mars 2002
Lorsque N.T. se rendit à la cellule de Burhanettin, il l’aurait retrouvé pendu aux grillages et, constatant qu’il n’avait pas de pouls, il aurait alerté le chef de la sécurité.
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f65
26 juillet 2021
26 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Charles TELLIER.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
663089700316960008413497
26 avril 2024
26 avril 2024
délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a2cb86fa851c25ccab
21 octobre 2025
21 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 21
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