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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge de l'exécution
68890caf164153e3cd1d5769
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Portalis DBW2-W-B7I-MF75 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION SAISIES IMMOBILIÈRES JUGEMENT D’ADJUDICATION DU 07 JUILLET 2025 Copie à : Me ROUILLIER Me Annabelle BOUSQUET
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300112
25 janvier 2011
25 janvier 2011
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Le Prado, avocat aux Conseils pour le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 7 avenue Bosquet à Paris 7e.
Source officielleChambre 1
DTA_2101336_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
un arrêté du 5 janvier 2017 ; 3°) subsidiairement, de nommer tel expert qu'il plaira au tribunal avec pour mission d'effectuer une évaluation de l'impact réel de la substitution de la surface du bosquet
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6788a3d505b7378c3f0c5362
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ces publications étaient destinées à la distraire, et elle a fait quelques bouquets, mais à titre purement privé, pour des amis ou de la famille.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA03236_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Par une décision du 29 avril 2020, le directeur du centre hospitalier spécialisé Albert-Bousquet a accordé à M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69da192acdc6046d47dd423f
9 avril 2026
9 avril 2026
Société à responsabilité limitée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 484 690 276 a pour activité la vente de toutes plantes, fleurs, bouquets
Source officiellesoc
61372227cd580146773faaee
6 avril 1994
6 avril 1994
assuré d'importantes actions d'investissements dans un secteur agro-alimentaire qu'il savait intéresser non seulement son employeur mais ses principaux actionnaires (achat de la société Chocolaterie Bouquet
Source officielle1ère chambre
DTA_2202358_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
1703408 du 28 avril 2020 en tant qu'il condamne l'Etat, d'une part, à lui verser les sommes indument et effectivement débitées au cours de son incarcération au titre d'un abonnement non souscrit à un bouquet
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88091
16 février 2006
16 février 2006
Par exploits des 12 et 14 septembre 2001, la société MCM PARTICIPATIONS a assigné la société FMDI devenue ALMA BOUQUETS et Monsieur Jean-Luc X... pour leur voir déclarer commun le jugement à intervenir
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb0
13 janvier 2009
13 janvier 2009
LES VIGNERONS DE RASTEAU ET DE TAIN L'HERMITAGE SCA CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU COUR D'APPEL DE NÎ MES CHAMBRE CIVILE 1è re Chambre B ARRÊ T DU 13 JANVIER 2009 APPELANTE :
Source officielleChambre 1/Section 5
6631315a19f939ca6242b7d9
26 avril 2024
26 avril 2024
APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 5 Affaire : N° RG 24/00244 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YR2D Minute n°: 14/01283 Association HOTEL SOCIAL 93 Représentant : Maître Aude BOURUET
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100369
13 mars 2007
13 mars 2007
les conditions de détermination de la rémunération ou de la commission ainsi que la partie qui en aura la charge ; Attendu que la société Carnot gestion a donné à la société Immobilière Michel Bousquet
Source officielleciv3
607940fa9ba5988459c3fd3b
17 juin 1971
17 juin 1971
A POMIER, ARCHITECTE, ET LES TRAVAUX A TEISSONNIER, ENTREPRENEUR, AGISSANT EN COLLABORATION AVEC L'INGENIEUR-CONSEIL CONFOLENT, FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE LES AVOIR, SUR L'ACTION ENGAGEE PAR BOUSQUET
Source officielleChambre 3-3
64c35c10f01612d969defe35
27 juillet 2023
27 juillet 2023
BETON VICAT, agissant poursuites et diligences de son représentant légal Représentée par Me Sophie BOCQUET-HENTZIEN de la SCP HENTZIEN - BOCQUET-HENTZIEN, avocat au barreau de GRASSE Intimée S.C.P
Source officielleChambre 1-2
67ef71638d5c08d4a262e5ea
3 avril 2025
3 avril 2025
[R] et la société Les Bosquets Joly ont fait assigner M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
643106b128558704f52e6b1c
7 avril 2023
7 avril 2023
Initiales de vendre en viager occupé son bien immobilier situé [Adresse 7], pour un bouquet de 250.000 euros net vendeur et le versement d'une rente mensuelle de 2.705 euros.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00382
3 mai 2016
3 mai 2016
[J], ès qualités, et de la société Romain Rabusseau, ès qualités, l'avis de M.
Source officielle2èCh Cabinet 2
687a91ec6d3730576e93cd1c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
statuant dans sa formation collégiale, du 02 JUILLET 2025, tenue par Christophe TESSIER, Juge, Fabienne COURREGES, Vice-Présidente, et Yvonne ZOUZOULAS, Magistrat à titre temporaire, assistés de Aurore BOSQUET
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00967
29 juin 2022
29 juin 2022
Pharmacie de la Poste, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 2] à 1°/ Mme [Z] [D], domiciliée [Adresse 4], [Localité 3], 2°/ la société Bousquet
Source officiellecr
éclaré irrecevables les citations directes délivréesc/Jean-Claude Y
6137262ecd580146774238fe
11 septembre 2001
11 septembre 2001
directe à leur encontre, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision " ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite d'un accident aérien survenu au Bourget
Source officiellePage 26 sur 576