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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

6966b157cdc6046d472f0fbd

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

TGH VALLEE DU RHONE dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Jean-Philippe BOREL, avocat au barreau d’AVIGNON, avocat plaidant/postulant ET : LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 6

67f6c06aa9d5adc260620869

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

02015 - N° Portalis DB22-W-B7F-P6A5 DEMANDEUR : Monsieur [P] [Y] [C] [R] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 5] représenté par Me Grégory BOREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd86616

Appel

12 décembre 2002

12 décembre 2002

COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : Madame BOREL Y..., Magistrat chargé du rapport a entendu les avocats en leur plaidoirie, ceux-ci ne s'y étant pas opposés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2313274_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

B A C représenté par Me Borel, demande au juge des référés sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de

Source officielle
CA

1ere Chambre

62c5296ba2c42363790797b2

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

° Portalis DBVM-V-B7E-KPRP C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Catherine MOINEAU Me Priscillia BOTREL

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4fd56cdc6046d47ccd195

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

IDRISSI [X], gérant présent Président : Juges : Denis BOREL Nadia CHERGUIA-MOSSE Bernard TEYSSONNIERES Greffier: Noémie ZEITOUN Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e506a1cdc6046d47cdd687

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[B] [H] [C] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant (s) : Présent en personne Président : Juges : Denis BOREL Nadia CHERGUIA-MOSSE Bernard TEYSSONNIERES Greffier : Noémie ZEITOUN Ministère public auquelle

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e50a76cdc6046d47ce1bc2

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

AGOUG Djamel, absent Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE * Gabrielle DURIN Greffier: Louise KOPTININOV Ministère public auquelle dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba0ee405357f749ea440

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 19/01451 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDVYF Ordonnance n° 2022/M216 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Laure BOURREL, magistrat

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6341139058bc223e2e3f087f

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 22/01111 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIX2P Ordonnance n° 2022/M189 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Laure BOURREL,

Source officielle
CA

Chambre 3-4

633d1f7a62f5393e2eb44799

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

barreau de NICE Mme [G] [N] Représentant : Me Brigitte TANAUJI-DAHAN, avocat au barreau de NICE Mme [A] [M] Représentant : Me Brigitte TANAUJI-DAHAN, avocat au barreau de NICE Intimées Nous, Laure BOURREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6709783b06866c0645d409e0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Minute : AFFAIRE N° N° RG 24/04131 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QHAW TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXÉCUTION CCC délivrées le : RENDU LE : UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6709783d06866c0645d40a0b

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

AFFAIRE N° RG 24/05053 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QE2Q Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXECUTION CCC délivrées le : RENDU LE : UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

686433f20bb2f8a66ca63181

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Organisme URSSAF ILE DE FRANCE CURITE SOCIALE ET D’ALLOCATIONS FAMILIALES [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE non comparante, ni représentée par Maître François MEURIN, barreau de Meaux Nous, Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Chambre 1

67eef334b848dd6814c6578f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PLAISANT-FOURMOND-VERDIER, avocate au Barreau du MANS DEFENDEUR au principal Maître David GORAND, avocat né le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 9] demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Marie BOURREL

Source officielle
CA

10e Chambre

616359e21416be03751aa55e

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Laure BOURREL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2306772_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Elle soutient que : - les racks de rangement ne sont pas aux normes ; - la réception des travaux n'a pas pu avoir lieu puisque la société Borey n'a pas finalisé les travaux.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

69d95985cdc6046d47cf496a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 24/07001 - N° Portalis DBW3-W-B7I-47EW AFFAIRE : Mme [M] [X] (Maître Alban BORGEL de la SELARL SELARL

Source officielle
CC

soc

6079b1279ba5988459c514ec

Cassation

23 mars 1989

23 mars 1989

X..., entré au service de la société Accor, venue aux droits de la société Jacques Borel international, le 1er avril 1974 en qualité de chef de rang au restaurant " la Pizza Poppi " à Aulnay-sous-Bois,

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

686d6766a2273490db10946f

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

BOREAL C/ [K] [W], [U] [W], [E] [F], [S] [F] DEMANDERESSE S.N.C.

Source officielle

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