Conformément à l' article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies exécutoires délivrées à : - Me Corinne CHAMPAGNER KATZ #E737 - Me Benjamin JACOB #U0001 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 22/06205 N° Portalis

[Adresse 13] [Localité 11] représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Benjamin PORCHER, avocat au barreau de PARIS, toque : G0450 S.A.R.L.

FRANCK OLLIVIER Grosses délivrées le à Avocats : la SAS DELTA AVOCATS la SELARL DGD AVOCATS Me Jérôme DIROU Me Benjamin LAJUNCOMME la SELARL SOL GARNAUD N° RG 22/00875 - N° Portalis DBX6

DB2E-W-B7I-NCBR Le 07 Octobre 2024 Devant Nous, Judith HAZIZA, Juge des Libertés et de la Détention au Tribunal Judiciaire de STRASBOURG, statuant en audience publique, au palais de justice, assistée de Benjamin

Le syndicat des copropriétaires relève à juste titre que s'agissant de toilette dit " suspendu " le mécanisme (chasse d'eau, système d'évacuation et d'alimentation) est dans le bâti.

LADL (LES ATELIERS DU LABO), intervenante volontaire, sise Quiniac - 56250 SAINT-NOLFF Association LE LABO DU NAUTILUS, sise Quiniac - 56250 SAINT-NOLFF Représentées par Maître Benjamin THOUMAZEAU de la

Assistée de Me Jacques LOISEAU, avocat au barreau d'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin

Sur le moyen de l'autorité de la chose jugée et de l'autorité du procès-verbal de conciliation Devant la cour, M.

- cette décision bénéficie de l'autorité de la chose jugée.

Lee Wolosky – Une des choses que le gouvernement des États-Unis a découvertes après 1998, c’est que des associations caritatives et des individus basés en Arabie Saoudite constituaient une importante,

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Constance DAMAMME Me Anne SANTANA-MARC Me Emmanuelle ARM Me Benjamin NAUDIN Décision déférée

SELARL MENOU-LESPAGNOL, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉS : Madame [C] [B] épouse [N] née le 27 Novembre 1934 à [Localité 7] (22) [Adresse 10] [Localité 11] Représentée par Me Benjamin

DU 30 AVRIL 2026 N° 2026/262 Rôle N° RG 25/06348 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO3FL [V] [P] VEUVE [W] C/ [Y] [U] [N] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 04/04/2024 à : Maitre Sandra HERRY Copie exécutoire délivrée le : 04/04/2024 à : Maitre Benjamin AYOUN Pôle civil de proximité

Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 11 Avril 2024 GROSSE : Le 21 juin 2024 à Me Benjamin

2022, enregistré sous le n° 22/00036 ; APPELANTS : Monsieur [I] [P] [J], héritier de Monsieur [D] [J], décédé le 23 février 2022, [Adresse 8] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Benjamin

au barreau de PARIS DÉFENDERESSE : CPAM DE [Localité 2] [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Mme [S] [I], munie d'un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin

Jean-marie GUILLOUX (avocat au barreau de PARIS, toque : G0818) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin

Vincent FAUCHOUX, Avocat au barreau de PARIS, toque P221 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Avril 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin